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221 résultats pour « Hamraoui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

696a27d6cdc6046d4783ea57

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Soufiane HASSAOUI, en présence de Mme [X] [P], greffière stagiaire en formation à la cour ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

696a2ba5cdc6046d47849055

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Soufiane HASSAOUI, en présence de Mme [M] [Y], greffière stagiaire en formation à la cour ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6a210b65cdc6046d47094025

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

696138d5cdc6046d47c43030

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me HAFSAOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fb8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Soufiane Hassaoui, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbefbd3db21cbdd8eac9

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

APPELANT Monsieur Abdelkader X... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE Me Bruno NUT (avoué à la Cour) assisté de Me Nathalie FEERTCHAK, avocat au barreau de PARIS, toque : C0345 substituant Me Mathilde HADDAOUI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6a0feeebcdc6046d4788c46e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Soufiane HASSAOUI, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdab3c6ffdae444f3ec9fe8

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

Cour : Jugement du 02 Mai 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 15/10561 APPELANTE SARL FIDUCIAIRE CADECO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Albert HAMOUI

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c8ef3cdc5b777c909930e5

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Julien DAMAY, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS MEUBLES IKEA FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Leila HAMZAOUI

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01596_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

requête enregistrée le 3 juillet 2022, et un mémoire enregistré le 28 juin 2024 et non communiqué, la chambre de commerce et d'industrie de la région Centre-Val de Loire, représentée par Me Charat et Me Hamzaoui

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68e894a6d8f6cc6d55dd3f9a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

66fe356c91b69e88a370fda3

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6780baccf25437b69df75a28

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

sous le numéro 338 505 704 [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Romuald Sayagh de la SELEURL SAYAGH AVOCAT, avocat au barreau de Paris, toque : G0311, substitué par Me Rahna Hamrouni

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

697db356cdc6046d475d56fa

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

686f4ca0d3976f57d00d3208

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Soufiane HASSAOUI ARRÊT : contradictoire ; par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

681303606a331c9f4ab39af0

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Cour : Jugement du 10 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 20/03899 APPELANT Monsieur [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Albert HAMOUI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6698b07de6ed70c67f644a4c

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

] [W] [Z] né le 30 décembre 1992 à [Localité 3], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [5] assisté de Me Romuald Sayagh, avocat au barreau de Paris substitué par Me Rahma Hamrouni

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a3d8f6cc6d55dd3f58

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Soufiane Hassaoui, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA05107_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

A..., représenté par Me Hamroun, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2307069, en date du 10 octobre 2024, par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa requête ; 2°) d’annuler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67f8a5ccec820a3a2a05e840

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 INTIMEE Madame [B] [D] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Albert HAMOUI

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HAMRAOUI, Yanis, Ilyes

SIREN 109290098Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

03/09/2026

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Radiations

Hamraoui, Maxime Jules Claude

SIREN 981450497Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Samir

SIREN 108652926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

18/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Adel

SIREN 923380885Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

09/08/2026

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Créations

HAMRAOUI, Michael, Mahmoud

SIREN 843189887Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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