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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8693d

Appel

23 octobre 2003

23 octobre 2003

Pierre B... était fixée à la somme de 58.000 francs, à la charge des vendeurs avec pouvoir de substitution à l acquéreur; que Monsieur Jean Pierre B... a fait visiter le bien en question aux époux D..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e799

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

RG N : 10/ 01433 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/ Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8500a

Appel

11 octobre 2000

11 octobre 2000

DU 11 Octobre 2000 ------------------------- M.F.B Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd8959c

Appel

3 septembre 2007

3 septembre 2007

TESSIER FLOHIC Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b031

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Jean- Pierre Z... ... M. André Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ès étant dirigéc/Jean-Michel Y

6253c91abd3db21cbdd873d5

Appel

26 novembre 2004

26 novembre 2004

en vue du paiement de diverses sommes, le procès étant dirigé contre Jean-Michel Y..., la société PRODIM, Jean-Pierre VANDECALAERE ( et/ou la société WATTRELOS FRAIS SERVICE ).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Jean-Pierre Xc/SCP VAYLEUX COUSIN MARLAUD

6253cd5dbd3db21cbdd93132

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

N dossier no 15/ 1299 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f06

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Monsieur Jean-Pierre Y... Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4f

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92136

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Monsieur Jean-Philippe X... Monsieur Jean-Louis X... Mademoiselle Cécile X... Madame Odile X... épouse Y... Monsieur Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930c3

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Jean-Pierre X...justifie y avoir été salarié du 1er janvier 1984 au 4 mars 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a62c

Appel

26 décembre 2007

26 décembre 2007

NOHEN, Greffier en Chef adjoint Avons rendu l'ordonnance suivante : A la suite du recours formé par lettre recommandée du 15 Mai 2006 par Monsieur Jean-Pierre X... ... 30510 GENERAC en son nom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e798

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

.-83740 LA CADIERE D'AZUR représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me PLAS, avocat substituant Me Yves HENRY, avocat au barreau de LIMOGES Madame Solange Françoise Y.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e5c

Appel

7 novembre 2001

7 novembre 2001

ARRÊT DU 07 NOVEMBRE 2001 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant 17, rue d'Yvois - 08110 PURE Partie civile appelante, Comparant en personne, Monsieur Dominique Y..., né

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/S.A

6253c864bd3db21cbdd85278

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 26 AVRIL 2001 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A N° de rôle : 99/01666 Monsieur Jean-Pierre X... c/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c985bd3db21cbdd8890a

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Y..., ès qualités, de procéder à la vérification de la créance de la Caisse de Crédit Mutuel de la Chapelle sous Rougemont ; Attendu que Jean-Pierre X... et Maître Jean-Claude Y..., ès qualités, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1cd

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Monsieur Jean-Pierre X..., la différence ne se faisant donc qu'au niveau de la prime d'objectif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d2

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Jean-Pierre Y... demande la confirmation du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d4

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Jean-Pierre Y... Denise C / X... Martine X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86ae4

Appel

4 juin 2003

4 juin 2003

Elisabeth LAHERRE avocat au barreau de PARIS P 53 APPELANTE Monsieur Serge X... 15 Impasse du Pas d'Eté 72000 LE MANS comparant assisté de Me Amine GHENIM avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS Monsieur Jean-Pierre

Source officielle

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