CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
63c2568c0bfda47c90076012
12 janvier 2023
Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, présidente - Marianne LA-MESTA, conseillère - Aurore JULLIEN, conseillère assistées pendant les débats de Anne-Laure
Chambre 1-6
6866152211adae0daca532e5
2 juillet 2025
N° 2025/303 Rôle N° RG 23/08641 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLRAG [R] [D] C/ Compagnie d'assurance MATMUT ATMUT) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure
1ère ch. civile
6319879851eeae4f1309d36e
7 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCE : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure BERGERE, conseillère, ARRET : REPUTE CONTRADICTOIRE
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-MOWL S.A.S. RANCHEREc/A.S
6801e1959b53b0c2f5373ec3
17 avril 2025
[Adresse 5] demeurant [Adresse 6] intimée dans les déclarations d'appel des 09.12.21 et 22.12.21 Représentée par Me Luc MANETTI de la SCP CORNILLE-FOUCHET Société d'avocats inter barreaux, avocat
Ch.secu-fiva-cdas
6431063328558704f52e68fb
7 avril 2023
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Muriel MIE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES substituée par Me Laura
8ème Ch Prud'homale
68f9b6c80a84a5e5f00168d2
22 octobre 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente de la chambre, Madame Anne-Laure
Pôle 5 - Chambre 4
6032f552892f2d68c6ae88c9
25 octobre 2017
été débattue le 20 Septembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Irène LUC, Présidente de chambre, rédacteur, Madame Dominique MOUTHON VIDILLES, Conseillère Madame Laure
9e Chambre A
6162886fdafa129e399518cb
23 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
5ème chambre sociale PH
66fce3e68d6ea26f688da7b3
1 octobre 2024
ISS FACILITY SERVICES ISS FACILITY SERVICES VENANT AUX DROITS DE ISS PROPRETE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurie LE SAGERE, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE
65af683bb6c6260008b53098
17 janvier 2024
Après diverses réunions, la SAS Ford France a accepté de lui verser les sommes de 61 716,55 euros pour l'année 2009, 219 812,30 euros pour l'année 2010 et 217 338,57 euros pour l'année 2011.
Cour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f99
24 novembre 2015
... ... 79310 VERRUYES Représentant : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620- No du dossier 002128 Représentant : Me Laure
Pôle 2 - Chambre 3
5fca2f340a545067a49c1504
30 novembre 2020
B... à l'ancienneté, année par année, d'une part en retenant la grille indiciaire qu'elle a communiquée en pièce 67, sauf pour l'année 2009, dans la mesure où le bulletin de salaire de janvier 2009 qu'elle
Chambre sociale
65321b579e4ea48318f5b027
19 octobre 2023
Après vérification, il s'avère que [E] a posé cette période l'an passé, c'est donc au tour de [X] de bénéficier de ces jours cette année'», un courriel du 28 novembre 2019 de Madame [V] adressé à
67ef6fc97985d82da296f849
3 avril 2025
audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure
6253cdc9bd3db21cbdd9478b
30 septembre 2019
LOUIS, (toque 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Janvier 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aîmée
63c2568a0bfda47c90075ffe
2ème Chambre
6799c939d742d0b11d26bdcf
28 janvier 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Farida KHEDDAR, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure
Chambre 1-7
69615f80cdc6046d47c6b602
8 janvier 2026
représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Laura
18e Chambre B
6036e793cc5a3e84f4e7b247
3 juillet 2015
représenté Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de [Localité 1] substitué par Me Albert HINI, avocat au barreau de [Localité 1] Maître Me Simon LAURE
Pôle 5 - Chambre 9
61627e9f38d18b7ebf63d203
24 octobre 2013
française demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 10] représenté par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de : Me Laure
Page 8 sur 10