SAINT-GERMAIN-EN-LAYE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 16/00275 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Matthieu ODIN de la SELARL SERRE ODIN EMMANUELLI Me Rodolphe HUBER

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Mme Nelly CARLIER, Conseillère Mme Virginie HERMENT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Laurence

plaidoiries, en présence de Joëlle GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Madame Laurence

SUR CE : La recevabilité du recours n'est pas contestée et les éléments du dossier ne laissent pas apparaître d'irrégularité à cet égard.

LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 APPELANTE : SOCIETE ASVEL BASKET [Localité 4] [Localité 9] RCS DE LYON N° 388 883 860 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Laurent

lettre de [DW] [S] figurant en pièce 17 int - 'I knom dear Mother, how it is so difficult to live'se rapporterait à sa mère alors que l'ensemble de la citation - 'Mme [R] [I] tell me the last news from Hue

façon les réserves figurant dans le procès-verbal de recettes du 27/11/95 sont postérieures à la réception et ont toutes été ultérieurement levées Attendu que les conclusions du rapport d expertise ne laissent

La salariée déplore un pilotage sans concertation de la maisonnée, en huis clos, par huit salariés et le fait que de porter une opinion différente occasionne une mise à l'écart exprimée encore plus durement

siège [Adresse 5], Assignée à jour fixe le 18/09/23 à personne habilitée représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Laurent

cour composée de : Présidente : Nelly EMIN, Conseiller Assesseurs : Pascale FOUQUET, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Greffière : Catherine HUC

Les prévisions en matière de croissance des marchés ne laissent pas espérer de rebond avant 2020 / 2021 nécessitant d'agir pour sauvegarder la compétitivité du Groupe et sa capacité à bénéficier des fondamentaux

Les prévisions en matière de croissance des marchés ne laissent pas espérer de rebond avant 2020 / 2021 nécessitant d'agir pour sauvegarder la compétitivité du Groupe et sa capacité à bénéficier des fondamentaux

le transporteur bénéficie d'une présomption de livraison conforme et la victime du dommage doit rapporter la preuve que les manquants se sont produits durant le transport ; - les sociétés intimées laissent

) de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 26] (SUISSE) Représenté par Me Olivia MARIOL de la SCP LONGIN/MARIOL, avocat au barreau de PAU assisté de Me Isabelle REIN-LECASTERYRES, Me Laurent

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Evelyne SIRE-MARIN, Président, Monsieur Laurent

Laurent Delahaye, président-assesseur, - Mme Caroline Regnier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025.

Les prévisions en matière de croissance des marchés ne laissent pas espérer de rebond avant 2020 / 2021 nécessitant d'agir pour sauvegarder la compétitivité du Groupe et sa capacité à bénéficier des fondamentaux

titre principal, elle invoque un harcèlement moral et soutient que les projets qui lui ont été confiés l'ont conduite à des amplitudes horaires très importantes, notamment à l'occasion du 'Health Data Hub

° RG 26/02614 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMXJU Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Décembre 2025 - TJ de [Localité 1] - RG n° 25/07701 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Laurent

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Madame Laurence