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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_19VE02664_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Une laparotomie a été réalisée de 9h à 11h. A la suite de cette intervention, Mme J I a été transférée dans le service de réanimation du centre hospitalier d'Orsay, à 12h55.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035fcc618bd01620b72c5aa

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

sanguins de CA 125 ne peut avoir qu'une valeur d'orientation initiale et constitue par ailleurs un élément de référence pour le suivi (...) le diagnostic histologique est en fait obtenu lors de la laparotomie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X

6253c9c4bd3db21cbdd892ec

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Il est notamment établi par le rapport des experts judiciaires qu'au cours de la première intervention qu'il a subie consistant en une laparotomie, au traitement de plaies à l'hémidiaphragme gauche, aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5af

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

a diagnostiqué précocement une complication technique, qu'il a transformé la voie coelioscopique en laparotomie comme recommandé par les bonnes pratiques médicales et le rapport de l'ANAES et qu'il a fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae9bd3db21cbdd8c6f9

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

De fortes douleurs étant réapparues du 28 au 29 août 1988, une laparotomie a dû être effectuée en urgence par le docteur A... et le docteur J... pour grossesse extra-utérine rompue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a03e

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Il est notamment établi par le rapport des experts judiciaires qu'au cours de la première intervention qu'il a subie consistant en une laparotomie, au traitement de plaies à l'hémidiaphragme gauche, aux

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01486_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

Cette solution s'étant avéré inefficace, Mme E a été opérée, le 17 février 2014, au CHU de Rouen, dans un premier temps par cœlioscopie puis, dans un second temps, par laparotomie avec résection de l'anse

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06277_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Il existe enfin des complications très exceptionnelles liées à la coelioscopie lorsque l'on gonfle le ventre ou quand on met le premier tube pendant l'opération qui peuvent nécessiter d'ouvrir (laparotomie

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00708_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

coelioscopie, pratiquée le 8 avril 2011 en vue de libérer d’éventuelles adhérences et de déboucher les trompes, un saignement en jet continu a été constaté, conduisant à convertir la coelioscopie en laparotomie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01085_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Les suites ont été marquées par une désunion de la cicatrice de laparotomie, traitée par un méchage et par des soins locaux.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02556_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

été opérée d'une fistule anale et qu'elle a également souffert de méno-métrorragies associées à des douleurs pelviennes ainsi qu'une dysurie pour lesquelles elle a bénéficié d'une myomectomie par laparotomie

Source officielle
CA

Chambre civile

68e89651f14914fb075ebdf1

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a subi une intervention chirurgicale le jour-même (laparotomie exploratrice et colectomie segmentaire avec anastomose d'emblée au niveau du colon droit) et est resté hospitalisé au service des soins

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d14dcdc6046d4789ba88

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

APPELANTE : Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Mathieu RAIO DE SAN LAZARO de l'EURL RAIO DE SAN LAZARO, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Nastazia COFFOURNIC avocate

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00541_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Après avoir été admis de nouveau aux urgences du CH de Calais pour évacuer un abcès sur plaie de laparotomie, M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00261_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

premier lieu, il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que l'intervention chirurgicale du 8 avril 2013, qui devait être effectuée par coelioscopie, a dû être convertie en laparotomie

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04358_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Ils estiment que le fait de ne pas avoir envisagé une éventuelle lombotomie ou laparotomie de décompression afin d'améliorer la perfusion de tous les organes pourrait constituer un manquement dans la prise

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01804_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Il résulte du rapport d'expertise du 6 octobre 2016 que le préjudice esthétique permanent de Mme C est représenté par une cicatrice de laparotomie médiane de 26 cm, siège d'une large éventration visible

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b7b

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

INTIMEE : LA SAS ROYAL CANIN FRANCE 650 Avenue de la Petite Camargue 30470 AIMARGUES non comparante-représentée par Maître GENEBRIER, avocat au barreau de LYON, substituant Mathieu RAIO DE SAN LAZARO

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a7e633183e2ee1774c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Évalué à 1,5/7 au titre d'une cicatrice de laparotomie médecine et une cicatrice d'escarre occipital, il doit être indemnisé à hauteur de 3 000 €.

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732f17032dd17d194bac7

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Dans ces circonstances, le docteur [O] a réalisé une laparotomie exploratrice pour péritonite stercorale en rapport avec de multiples perforations digestives, nécessitant la mise en place d'une colostomie

Source officielle

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