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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9327a
18 mai 2016
18 mai 2016
Jean-Marc X... ... 20137 PORTO VECCHIO assistée de Me Jean louis LENTALI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : Me Joseph Y...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67820ac2d30fbdc4c17b9dad
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DE LAON rendu le 06 Septembre 2024dans l'affaire l'opposant à : INTIME Monsieur [F] [B] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Jean-françois DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63c256a00bfda47c9007607f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au rcs de Clermont-Ferrand sous le numéro 348 202 334 Représentées par Me Thibault LENTINI
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ec
4 juin 2014
4 juin 2014
Frédéric Antoine X...né le 18 Août 1983 à Ajaccio (20000) ... 20167 AFA ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2bf
14 mars 2012
14 mars 2012
CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : SCI PALTANAGGIA Prise en la personne de son représentant légal en exercice SOTTA 20146 SOTTA ayant pour avocat la SCP LENTALI
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93406
6 juillet 2016
6 juillet 2016
né le 21 Juillet 1968 à ARGELÈS SUR MER ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d0
22 mai 2013
22 mai 2013
née le 14 Octobre 1970 à BASTIA ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012/
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90752
11 juin 2013
11 juin 2013
. **** APPELANTE : Madame Valérie Léa Léontine X...épouse Y...
Source officielle1ère Chambre civile
64eedbfabb2c32d969d351e4
29 août 2023
29 août 2023
Madame [V] [R] née le 15 Novembre 1990 à [Localité 9] ([Localité 1]) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielle4ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3112
9 juillet 2025
9 juillet 2025
AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de la société BATISSEURS DE L'OUEST Représentée par Me Laetitia LENAIN de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0008BFV S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ed8
30 mars 2004
30 mars 2004
sous seing privé en date du 11 avril 1997, la Société Villeurbannaise d'HLM (SVHLM) a donné à bail à Dramane X... et son épouse Aminata Y... un appartement dépendant d'un immeuble sis 29 Boulevard Lénine
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02778_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
le diagnostic du stock de mâchefers réalisé en 2008, d’évaluer, par une étude de risque sanitaire et environnementale, les risques de pollution du milieu par l’antimoine en cas de décrochement de lentilles
Source officielle6e chambre
6035c604967fda2d2b7c48e0
1 mars 2016
1 mars 2016
Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 13/1567 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie PORTHE Me France LENAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d137
3 juin 2009
3 juin 2009
du volet cornéen, le médecin a constaté un aspect laiteux inhabituel de celui-ci avec sensation de brûlure oculaire, qu'il a alors procédé au lavage du capot et à la désépithélisation et pose d'une lentille
Source officielleChambre 4-1
67820c6d0f5e5278a79738d4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LES GAMINS DU LITTORAL C/ [D] [W] Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Odile LENZIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221a
1 avril 2015
1 avril 2015
Stephane X... ... 13190 ALLAUCH assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au
Source officielle9e Chambre A
61626b9ae62f7c490f224ef4
22 novembre 2012
22 novembre 2012
ARRÊT DU 22 NOVEMBRE 2012 N°2012/782 Rôle N° 10/11977 [X] [T] C/ SAS FORCLUM PACA SAS MANPOWER FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Odile LENZIANI
Source officielle9e Chambre C
6162987f201c88caf8c4e2ae
30 novembre 2012
30 novembre 2012
1217 Rôle N° 11/20855 [F] [C] épouse [V] C/ Association LEO LAGRANGE ANIMATION PACA FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE Grosse délivrée le : à : -Me Odile LENZIANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449fa
2 novembre 2022
2 novembre 2022
domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 7] (ALLEMAGNE) Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Thibault LENTINI
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6789f89e482fcecad732fe99
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Date naissance 5] 1996 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 10] Représenté par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué et par Me Caroline Lenain
Source officiellePage 8 sur 24