Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 24 novembre 2020 et un mémoire enregistré le 27 janvier 2022, la région , représentée par Me Lonqueue (SCP Lonqueue-Sagalovitsch-Eglie-Richters

En 1996, la société LONGUET a, sous la maîtrise d''uvre de M.

Selon le plan topographique établi par un géomètre-expert à la demande des époux [S], la limite entre les parcelles présente trois sections': au nord l'ancien muret, au milieu sur une longueur de 8,50'

même dossier) ' le 10 mai 2019, la SAS ETABLISSEMENTS JEAN MARIÉ a établi un devis ayant pour objet « fabrication et montage d'une charpente métallique », prévoyant 9 travées de 6 m, soit 54 m de longueur

Ils affirment qu'ils disposent sur le [Adresse 10] d'un droit de copropriété indivise de 4 mètres de large sur 84,50 mètres de longueur, ainsi que d'une servitude de passage leur permettant d'accéder à

La société a contesté la longueur des soins et arrêts, d'abord devant la commission de recours amiable, qui, par décision du 25 septembre 2019, a rejeté le recours.

Nous constatons, qu'en balayant l'intitulé longueur, il est notamment indiqué « La longueur correspond au sens du fil. » Nous constatons que le visuel proposé au balayage de l'intitulé Chants est contradictoire

Cette solution d'un partage du terrain en longueur a été soumise à l'expert qui l'a, d'emblée, rejetée, comme inadéquate en ce qu'elle aurait pour conséquence de donner des terrains tout en longueur et

Patrick Z..., qui était jusqu'alors patron de pêche et armateur, un bateau de pêche immatriculé pour une longueur de 10, 51 mètres pour un prix de 251 540, 87 euros.

moyenne de la servitude étant de 102 mètres, la longueur de la clôture à refaire, entre les points A.

En raison d'une inégalité de longueur de ses membres inférieurs et d'une bascule de ses hanches, consécutives à une fracture de son fémur gauche à l'âge de six ans, Mme E, née en 1969, a subi, le 15 décembre

considéré les premiers juges, le projet méconnaît les dispositions de l'article UC3.2 du règlement de la zone UC du plan local d'urbanisme (PLU) d'Audenge dès lors que la voie interne présente une longueur

En outre la société EURL Atout Nettoyage 34 n'est pas responsable de la longueur de la procédure, et si cette longueur a causé un préjudice moral à Mme [R], il n'appartient pas à son ancien employeur de

La longueur de la procédure d'appel résulte de la radiation de l'affaire, prononcée le 13 octobre 2015, la cour refusant une nouvelle remise.

La longueur de la procédure d'appel résulte de la radiation de l'affaire, prononcée le 13 octobre 2015, la cour refusant une nouvelle remise.

Régie Bagnères et Lépine (l'agent immobilier), mandatée par le vendeur, a publié une annonce relative à la vente « d'un garage double » avec un descriptif faisant état des dimensions suivants : une longueur

[D] sous astreinte de 300 euros par jour de retard à compter de la décision à intervenir à procéder à la suppression de tout empiétement et du débord du chapeau de mur sur toute la longueur de son mur

La longueur totale de ce tracé depuis l'avenue Sainte Colette est d'environ 173 mètres.