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226 résultats pour « Médouze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a01d

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

septembre 2005, le Tribunal de Grande Instance de BASTIA a   : -avant dire droit sur la demande relative à la parcelle numéro G 514 située à CAMPILE, ordonné une expertise confiée à Monsieur MEDORI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935cd

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

La publicité permet de diffuser des éléments distinctifs de l'avocat par l'intermédiaire d'un médium auprès d'un vaste public.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01555_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

A, prénommé Medjoub ou B selon les pièces du dossier, représenté par Me Borges de Deus Correia, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2300087 du 7 avril 2023 du tribunal administratif de Grenoble

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155025

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

interdiction de porter atteinte à des espèces protégées obtenues par le conseil départemental en sa qualité de maître d’ouvrage dans le cadre de l’aménagement de la déviation routière reliant Saint-Aubin-du-Médoc

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d92d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d8b6cdc6046d4762f829

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anna MEKOUAR, avocat au barreau de PARIS, toque : B0901 INTIME Monsieur [K] [O] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me François DUPUY, avocat

Source officielle
CA

Première Présidence

644b6379c51457d0f882dc49

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle pense également être douée de don de médium et de capacité hors norme pour s'extraire de son corps. Aucune critique de son état'.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c7705d6f7f678d48cd9

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6780b93cb10ab0632f704ab6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

prestations réalisées par la société T2P [F] pro plomberie ne sont pas constitutives de la réalisation d'un ouvrage immobilier (« pose d'un mitigeur », « mise en place d'enduit », « pose de 2 tablettes médium

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2687c1ccb0008628e81

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

déférée à la Cour : Jugement du 10 Juin 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F18/01138 APPELANT Monsieur [T] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Anna MEKOUAR

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2687c1ccb0008628e83

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

SECURITY FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît DUBESSAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0100 INTIME Monsieur [T] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Anna MEKOUAR

Source officielle
CA

3e Chambre A

61629bb8eaaf44d62f53e867

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

siège social, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Assistée par Me Jean-Pierre KARILA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me MEJDOUB

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61636a8f22908a2ec611e8d8

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Localité 9] représentée par la SCP ALAIN & VINCENT RIBAUT, avoué à la Cour assistée de Me Souheila MEJDOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a63a

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Chemin Mendousse 64450 ASTIS Rep/assistant : Maître Z..., avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 06 DECEMBRE 2005 rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Source officielle
CA

16e chambre

5fdaa6dc6fb28b37c0509ac4

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

La question se pose notamment, pour un produit financier dénommé EMTN (Euro Medium Term Note). Les Etats étrangers bénéficient en effet, par principe, d'une immunité d'exécution.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

696b7640cdc6046d47a303b7

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Cyril MELLOUL

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf167935f50008be4439

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

à réaliser, les machines utilisées (scie à format, perceuse multiple, toupie), la matière première à transformer, s'agissant pour 60 % de tablettes de mélaminé d'un poids de 15 kg et de panneaux en médium

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977e11af6ba0065f38e3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

N° RCS de [Localité 7] : 390 900 157 [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 26617 Plaidant : Me David MELLOUL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a1926fccdc6046d4753f2aa

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

GROUPE [L] ECOLOGIE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me David MELLOUL, avocat

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03219_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 24 septembre 2020 et le 23 décembre 2020, et un mémoire récapitulatif enregistré le 17 mars 2021, la société Christophe Caire, représentée par Me Melloul, demande

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Medouze, David

SIREN 994176303Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

26/11/2025

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Créations

DIGITAL GOLD, MEDOUZE, Sam Catherine

SIREN 982995656Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

06/02/2024

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Créations

Lmrode cosmetics, Medouze, Leila

SIREN 915029813Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

08/07/2022

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Créations

MXII Films, Medouze, Médy Michel

SIREN 909346991Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

27/01/2022

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