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681 résultats pour « Marinho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761fc561ac6356f038ed

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bddc

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bddd

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bde2

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 27 novembre 1989 par la société DUCROS, absorbée ensuite par la SAS DHL EXPRESS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb3

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb4

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160496

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

à son secrétariat le 1er février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Sérignan à sa demande de communication d'une copie du dossier relatif à la réalisation du lotissement « Les Terres Marines

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6708bff8445a086e2bceda8f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COLAS MIDI MÉDITERRANÉE représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE SAS MARENCO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

671894a6d8ceca1cd7019152

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

ALLIANZ IARD, représentée par Me Philippe MARINO ANDRONIK de la SCP DORVALD MARINO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0143 S.A.S.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75e925afd4632088c609

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ec561ac6356f038d7

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

réunis, en 2015, en une même division 'Marin Harvest Consumer products'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96fbd3db21cbdd884f2

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb5

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cef4

Appel

3 décembre 2008

3 décembre 2008

MARENGO, greffier de chambre. PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Lionel X...a été embauché le 1er octobre 2002 en qualité de plasturgiste par la S.

Source officielle
CA

1ère chambre

6a167f88cdc6046d47111052

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

option d'achat conclu entre les Sa [S] et M.et Mme [C] - a débouté ceux-ci de leur demande en restitution des loyers payés à cette société - a jugé irrecevable leur demande à l'encontre de la Sas [P] Marine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

686f4ca4d3976f57d00d3246

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe MARINO

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e5ec25a97f0381f5598

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

[Localité 3] N'ayant pas constitué avocat SA ALLIANZ IARD venant au droit de SA GAN EUROCOURTAGE IARD dont le siège sociale est : [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Philippe MARINO

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fda0c7049a0874f2222f9fa

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET :542 110 291 04757 Représentée et assistée de Me Philippe MARINO

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160468

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

documents suivants : 1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de pêche réalisés dans les zones identifiées par la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161169

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

documents suivants : 1) tout document de synthèse faisant apparaître les totaux de pêche réalisés dans les zones identifiées par la délibération du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins

Source officielle