Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
616250f4929f6bffa995b302
26 mars 2014
26 mars 2014
BRYLINSKI, Conseiller et Madame Marion BRYLINSKI, conseiller, chargés du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88397
16 mars 2006
16 mars 2006
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Février 2006, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marion
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
635cc3590d69e87f74e6c01b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 28 Octobre 2022 à 15h10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Marion POLIDORI, conseil de M.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398188da90185712ea64b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
par le Juge de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00876 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julie GOURION-RICHARD, Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116b
20 février 2014
20 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91177
20 février 2014
20 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91188
20 février 2014
20 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118e
20 février 2014
20 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91191
20 février 2014
20 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielle1re chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc2616
19 janvier 2023
19 janvier 2023
] N° Tx 2022-02 Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91089
6 février 2014
6 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd91095
6 février 2014
6 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910ae
6 février 2014
6 février 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61609218db7ff645d8566566
14 novembre 2013
14 novembre 2013
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Marion
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f8
11 septembre 2013
11 septembre 2013
REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR OU D'OMISSION MATERIELLE SARL IMMONA 39 rue des Cévennes 75015 PARIS représentée et assistée de Me Rémi PAMART (avocat au barreau de PARIS, toque : J142) et de Me Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe8
23 janvier 2014
23 janvier 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ffd
23 janvier 2014
23 janvier 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90ffe
23 janvier 2014
23 janvier 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fff
23 janvier 2014
23 janvier 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA00061_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
B A, représenté par Me Marion Bensadoun, a versé son titre de propriété. Par un mémoire enregistré le 12 juin 2025, la commune de Hermes a déclaré se désister de sa requête. M.
Source officiellePage 8 sur 587