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17 106 résultats pour « Michel DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66fce3f88d6ea26f688da8ff

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

EKIP' SARL MICHEL ARRAYET Sté ALPHA INSURANCE S.A.S. CASTILLON TP S.A.

Source officielle

Page 8 sur 856

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Journal officiel
Créations

DEFOSSE, Kévin, Gérard, Michel

SIREN 941659187Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

21/03/2025

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Radiations

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS MICHEL DEFOSSE

SIREN 402379218Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

15/10/2024

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Radiations

SCP D'AVOCATS Michel DEFOSSEZ , Philippe GILLARDIN, Elodie MAISON

SIREN 318425097Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

26/03/2024

Voir →

Modifications diverses

SCP D'AVOCATS Michel DEFOSSEZ , Philippe GILLARDIN, Elodie MAISON

SIREN 318425097Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

08/03/2024

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Créations

DEFOSSEZ, Quentin Michel Jean-Marie

SIREN 980342554Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

31/10/2023

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7f

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Christian BEUCHER, avocat au barreau d'ANGERS INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT : Monsieur Michel B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884a9

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

Par conclusions déposées les 11 janvier et 26 janvier 2006, elle conclut à l'infirmation du jugement, demandant à la Cour de : - résilier le bail, - condamner Michel Z... à libérer les parcelles à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c163

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Michel X... C / Frédéric X..., Gnima Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Marie-Jeanne Josiane Y... épouse Z... Monsieur Michel Zc/SELARL CHRISTOPHE A

6253ca6fbd3db21cbdd8b04f

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Monsieur Michel Z..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b73

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

née le 22 Juillet 1934 ... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, M. Bernard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f685

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Dans leurs mémoires d'appel déposés le 26 mars 2010, puis le 20 mai 2010, Monsieur Garo X...et Monsieur Michel X...concluent à la réformation du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b24

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

/ 00586 Jugement du 20 Février 2007 Tribunal paritaire des baux ruraux de MAMERS no d'inscription au RG de première instance 06 / 13 ARRET DU 13 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é un préjudice, Michelle X..., épouse Y..., a engagéc/Maître Pierre Z

6253ca95bd3db21cbdd8b72e

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

PARTIES EN CAUSE : Madame Michelle X..., épouse Y... née le 21 juin 1948 à SAINTE-FOY-LES-LYON demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85856

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

PARTIES EN CAUSE : PERSONNES MISE EN EXAMEN : 1) Michel Y...

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CA

3ème chambre A

6a1fbbf9cdc6046d47e9741a

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

magistrat chargé de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline DESPLANCHES,greffier Les conseils des parties ont déposé leurs dossiers à notre audience du 12

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CA

Cour d'Appel

6253c9bebd3db21cbdd8924e

Appel

18 mai 2007

18 mai 2007

Vu les dernières conclusions déposées le 13 juillet 2006 par François X... et Marie H...

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CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892bf

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Aux termes de leurs conclusions déposées le 24 janvier 2007, le CENTRE HOSPITALIER de NEUILLY SUR SEINE, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886b5

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

JLL/CDNuméro /06 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 22/05/2006 Dossier : 04/04106 Nature affaire :Demande en paiement relative à un contratAffaire :Michel X... - Etablissements CENTRE SECURITE

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CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92af9

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

ORDONNANCE N dossier no 14/ 01488 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mme Michèle X... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88951

Appel

9 octobre 2006

9 octobre 2006

Michel X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb56

Appel

29 août 2008

29 août 2008

Par déclaration déposée et enregistrée le 19 décembre 2006 au greffe de la cour, Maximin D... , Michel Y... et la SARL LE QUOTIDIEN DE LA RÉUNION ont interjeté appel de cette décision contre les époux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a839

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christian Y...a déposé plainte pour abus de confiancec/Monsieur Georges X

6253cc60bd3db21cbdd8fed3

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Michel X...

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CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b9

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

L'expert a déposé son rapport le 27 avril 2005.

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