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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
60325f56bdf62c946b89c610
16 février 2018
16 février 2018
Les échelons MP 1 et MP 2 correspondent à la classe IV des agents de maîtrise et techniciens, - 2) la filière 'administrative' : cette filière compte 4 échelons ' employés' (EA1 à EA4) et 3 échelons
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603847700ec1796019dec3b6
25 février 2021
25 février 2021
FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 6] [Localité 10] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 février 2021, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6629f36fdc6faf0009588a4b
24 avril 2024
24 avril 2024
Les notions de société mère et de filiale auxquelles se réfère ce texte ne sont pas celles qui sont définies par le code de commerce, qui impliquent une participation financière au capital de la filiale
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163a070ef0577e3c1fcfda6
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Benoît DENIS, avocat au barreau de PARIS substituant Me Corinne LEPAGE-JESSUA, avocat au barreau de PARIS, toque : P 321 SELARL UGLO-LEPAGE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS et de Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db2
26 janvier 2006
26 janvier 2006
La SA SOFREL EMS ( dont le nouveau nom commercial est la SA LACROIX Electronique ) est une filiale de la SA LACROIX , laquelle comporte six autres filiales.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
.. ... 34630 GOUDARGUES Madame Liliane P... ... 47310 STE COLOMBE EN BRUILHOIS Madame Sylvie P... ... 34150 GIGNAC Monsieur Robert Q... ... ... 34070 MONTPELLIER Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a637
22 novembre 2007
22 novembre 2007
par Me Pierre-Luc NISOL, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 octobre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603770da208acb4d1879d538
24 mars 2015
24 mars 2015
A compter du mois d'octobre 2009, la société Albin Michel a demandé à Madame [I] [C] de s'occuper des couvertures des Editions De Vecchi, filiale de la société Albin Michel et, au mois d'août 2010, la
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d049
24 novembre 2008
24 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 24 NOVEMBRE 2008 N° RG : 07 / 02363 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f92
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Michel X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f9a
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Michel X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88fa2
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Michel X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88ff6
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Jean Michel X....
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616263c510de15342de14836
21 novembre 2013
21 novembre 2013
le 22 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY Section Encadrement RG n° 11/00248 APPELANT Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60370cd24103c7a77ada5960
18 juin 2015
18 juin 2015
- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère, aux lieu et place de Monsieur François FRANCHI, Président, empêché, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6163515da2ead9ed860b6fd9
26 mai 2011
26 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle BROGLY, Conseillère
Source officielleSociale A salle 1
5fddb15ebadb0a590d75820f
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Philippe HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE substitué par Me DENISSELLE Michel F..., demeurant [...]
Source officielleSociale A salle 1
5fddb16bbadb0a590d758217
29 juin 2018
29 juin 2018
Représentant : Me Philippe HERMARY, avocat au barreau de BETHUNE substitué par Me DENISSELLE Michel F..., demeurant [...] Représentant : Mr Amaury G...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031f7da21fb7a3059f26cff
29 mai 2018
29 mai 2018
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 MAI 2018 (Rédacteur : Michèle ESARTE, président,) N° de rôle : 16/00396 SAS ECODDS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fda7be41192ad0705516cfd
27 juin 2019
27 juin 2019
D1205 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mai 2019, en audience publique, devant Madame Michèle
Source officiellePage 8 sur 85