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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
65a7822a8121050008662dca
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président magistrat honoraire
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd9291a
27 octobre 2015
27 octobre 2015
G : 14/ 01476 Mme Nicolette X... C/ M. David Y...
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb63bcaf505db696491
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- Sur l'exception d'irrecevabilité soulevée par la société DNS Dupont Nicolay et la MAF La société DNS Dupont Nicolay et la MAF soulèvent l'irrecevabilité des demandes formées à l'encontre de
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89083
7 février 2007
7 février 2007
MOTIFS DE LA DECISION : Tenant le nouveau décompte produit par le salarié il convient de condamner la SMN NICOLLIN à lui payer la somme ainsi réclamée de 2757, 59 euros.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbade5aa0323224d980
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[V] a été transféré à la SAS Nicollin le 6 décembre 2020 - annulé le contrat de travail signé entre la SAS Nicollin et M. [V] - condamné la SAS Nicollin à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbade5aa0323224d982
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[O] a été transféré à la SAS Nicollin le 6 décembre 2020 - annulé le contrat de travail signé entre la SAS Nicollin et M. [O] - condamné la SAS Nicollin à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbade5aa0323224d984
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[E] a été transféré à la SAS Nicollin le 6 décembre 2020 - annulé le contrat de travail signé entre la SAS Nicollin et M. [E] - condamné la SAS Nicollin à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbbde5aa0323224d986
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[I] a été transféré à la SAS Nicollin le 6 décembre 2020 - annulé le contrat de travail signé entre la SAS Nicollin et M.[I] - condamné la SAS Nicollin à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbbde5aa0323224d988
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[H] a été transféré à la SAS Nicollin le 6 décembre 2020 - annulé le contrat de travail signé entre la SAS Nicollin et M. [H] - condamné la SAS Nicollin à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbbde5aa0323224d98a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[B] a été transféré à la SAS Nicollin le 6 décembre 2020 - annulé le contrat de travail signé entre la SAS Nicollin et M. [B] - condamné la SAS Nicollin à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6791dcbbde5aa0323224d98c
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[W] a été transféré à la SAS Nicollin le 6 décembre 2020; - annulé le contrat de travail signé entre la SAS Nicollin et M. [W] ; - condamné la SAS Nicollin à payer à M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e27fcdc6046d477af215
7 avril 2026
7 avril 2026
de la SCP BOQUET-NICLET-LAGEAT, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 155 - N° du dossier E0009UFK S.E.L.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04887_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Perrineau, pour l'indivision A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3f18d6ea26f688da87b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
saisine d'office en rectification d'erreur matérielle, l'affaire non appelée à l'audience, en vertu de l'article 462 du code de procédure civile, la Cour composée comme suit a délibéré : Madame Nicolette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
660cf2637c1ccb0008628dcb
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente Madame Marie MONGIN, Conseiller Monsieur Claude CRETON, Président Greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
660cf2637c1ccb0008628dd3
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre Madame Marie MONGIN, Conseiller Monsieur Claude CRETON, Président
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a782118121050008662dc1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, Président magistrat honoraire
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6538b3fa7ffc2c8318ee00a9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
Y... et Nicoletta Z..., - ordonnant la vente sur licitation à la barre du tribunal des immeubles non bâtis dépendant de la succession et sis..., commune de SERRA DI FIUMORBU, fixant les mises à prix et
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA02707_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Gorse, pour le groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie neurosciences venant aux droits du centre
Source officiellePage 8 sur 139