Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91926
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Patrick X... tendant à vendre la propriété de Mme B..., aucun élément ne confirmant la valeur de la maison à hauteur du prix de vente sollicité par le vendeur. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162a737f901d4f689722e04
27 février 2013
27 février 2013
Madame Odile BLUM a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d4
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Subsidiairement ils demandent à la Cour d'ordonner une nouvelle expertise pour établir la valeur des biens.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62e226873de91be2e9f7e9f9
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Le 6 janvier 2021 la SCP Odile Stutz est intervenue volontairement par voie de conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd94102
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Représentée par son associé-gérant, Me Odile Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL L...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
demeurant... 62120 BLESSY représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour ayant pour conseil Maître DHORNE, avocat au barreau de ST OMER INTIMES-APPELANTS INDICDENT Madame Odile
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd2e
20 août 2008
20 août 2008
Odile STUTZ ------------------ ARRÊT no732 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f38
27 février 2018
27 février 2018
Sébastien X..., Mme Odile X... née Y... et M.
Source officielle1re chambre 1re section
60367fb75b95b223579652c3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
BLUM, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Odile BLUM, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller, qui en ont
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c7
26 février 2015
26 février 2015
RG N : 14/ 00595 AFFAIRE : Odile X... C/ Société ALLIANZ IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c415
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Sur le droit au bail L ‘appelante est d'accord sur le montant de 2 700 € retenu par le premier juge pour la valeur du mètre carré.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e43c25a97f0381f5423
13 novembre 2014
13 novembre 2014
BLUM, Président, chargé du rapport et Monsieur Dominique PONSOT, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Odile BLUM, Président
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Odile, Louise, Constance épouse Y... ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Thierry, Constant, Henri ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Vincent, Raoul ... 28300 CHAMPHOL Madame X...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48eda
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48edc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48ede
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca005d6f7f678d48ee0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034c3f09b10abaee7318025
29 septembre 2016
29 septembre 2016
, que la valeur des revenus des parts sociales de la SCI doit également être de 3% de la valeur de l'immeuble et non des revenus réels déclarés fiscalement.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64379d6d9477fe04f5cc6303
12 avril 2023
12 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère, et Mme Cybèle
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a5
25 janvier 2011
25 janvier 2011
LRAR (AR signé le 02/ 11/ 2010) INTIMEES : Madame Anita X... épouse Z... ... 79180 CHAURAY non comparante Madame Rosita X... épouse A... ... 85400 LUCON non comparante Madame Odile
Source officiellePage 8 sur 57