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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d607
1 février 2011
1 février 2011
; ce courrier correspondait à un avenant que monsieur Olivier X... était invité à signer, ce qu'il a refusé de faire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8cffd
11 février 2009
11 février 2009
Olivier Y.... A compter du 1er janvier 2004, le bail a été renouvelé au profit de la SCI Les Oliviers constituée entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87496
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Olivier DESMOTS X.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d3
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Olivier X... Y.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85240
14 novembre 2000
14 novembre 2000
OLIVIER Jugement du C.P.H. LE MANS du 10 Décembre 1999.
Source officielleCour d'Appel
C-EQZH SAS OLIOc/SAS CARMILA FRANCE
6253cdb8bd3db21cbdd9443f
5 février 2019
5 février 2019
ARRET No du 05 février 2019 R.G : No RG 18/01798 - No Portalis DBVQ-V-B7C-EQZH SAS OLIO
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6a
13 octobre 2011
13 octobre 2011
OLIVIER dont Monsieur Olivier X... possède 99 % des parts.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90aee
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Olivier X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89043
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Olivier X... a alors fait une proposition d'acquisition du seul local commercial d'abord.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a63
30 avril 2003
30 avril 2003
Le 15 octobre 2001, Olivier F... a formé appel de cette décision qui lui a été notifiée le 21 septembre 2001 Vu les conclusions déposées le 24 décembre 2002 par Olivier F..., régulièrement communiquées
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e8
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Stefan X...pour le programme immobilier « Le Clos des Oliviers », ¿ condamné la SCI « Le Clos des Oliviers » à payer à M.
Source officielle5ème Chambre
6710aa70be64d7e51024519c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[S], l'association L'Olivier a multiplié les revendications.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92764
22 septembre 2015
22 septembre 2015
C/ Me Marc-Olivier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2e
6 juin 2007
6 juin 2007
légaux en exercice 44 Boulevard Albin Durand 84200 CARPENTRAS représentée par la SCP CEZANNE-GEIGER, avocats au barreau de CARPENTRAS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Brigitte OLIVE
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ad
14 mars 2008
14 mars 2008
Olivier in solidum à payer à Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900d2
9 janvier 2013
9 janvier 2013
du code de procédure civile, - a condamné Olivier X...aux dépens.
Source officielleChambre 4-4
6618cefa7935f50008be4045
11 avril 2024
11 avril 2024
Chambre 4-4 N° RG 24/01737 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMR37 Ordonnance n° 2024/M Entreprise MONSIEUR [Z] [S] EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE [Localité 4] DEPANNAGE Représentant : Me Ingrid OLIVER-D'OLLONNE
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aeb
15 septembre 2006
15 septembre 2006
Olivier X... contestait par écrit avoir donné son accord pour cette mutation sur les conditions de laquelle aucune précision ne lui avait été donnée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89afb
14 janvier 2008
14 janvier 2008
ARRÊT N RG N : 07 / 00454 AFFAIRE : Olivier d'A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3c9
14 janvier 2008
14 janvier 2008
ARRÊT N RG N : 07 / 00454 AFFAIRE : Olivier d'X...
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