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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
615e0ddfc25a97f0381f5014
28 mai 2014
28 mai 2014
[I] [V] né le [Date naissance 3] 1946 à [Localité 4] (RHONE) [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SELARL LAFFLY & ASSOCIES-LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85737
12 septembre 2001
12 septembre 2001
DU 12 Septembre 2001 ------------------------- KL Philippe X... C/ Consorts Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fb
17 juin 2008
17 juin 2008
PRIV'IMMO Philippe Y...
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdc593736057d78aad5
5 mai 2022
5 mai 2022
NORMANDIE LOGISTIQUE [Adresse 2] [Localité 5] représentée et assistée par Me Marie-perrine PHILIPPE, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01622_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
160 m² avant travaux à 142 m² après travaux, dès lors qu'une isolation a été mise en place à l'intérieur et que des parties communes ont été créées ; - ces travaux n'ont pas affecté notablement le gros
Source officielle3e Chambre B
6162c5121e6e055673490880
17 janvier 2013
17 janvier 2013
ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2013 N° 2013/028 Rôle N° 12/01272 [E] [N] C/ [P] [F] [D] [T] Compagnie d'assurances AXA FRANCE IARD SA ALLIANZ IARD Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fe
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Philippe Yves Joseph et A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
60329908b9f5fe0d999184a7
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Sur la position dominante de la société TDF sur le marché de gros amont14 2. Sur les pratiques sur le marché de gros amont18 a.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Arrêt no No RG : S06 1679 Affaire : Société CHIESI c / Philippe X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e2ec25a97f0381f5316
8 octobre 2014
8 octobre 2014
par l'ARCEP qui dispose de pouvoirs étendus aussi bien pour le marché de gros et de détail qu'elle n'a pas jugé utile de mettre en 'uvre.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883d1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Monsieur Philippe H... Monsieur Pascal N... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a08
18 juin 2003
18 juin 2003
LES APPELS : Appel a été interjeté par : - Maître Philippe GUILLUY, avocat au Barreau de PARIS, substituant Maître Frédéric GRAS, avocat au Barreau de PARIS, au nom de Monsieur CASASNOVAS X..., le 23 Décembre
Source officielleChambre Civile
62ecb2dc2a8cf5e2e9b21d9b
4 août 2022
4 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c05b
4 juillet 2008
4 juillet 2008
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 14ème Chambre-Section B ARRÊT DU 04 JUILLET 2008 (no 479, 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Cap Marin-Morne Flambeau 97290 LE MARIN représentée par Me Moïse CARETO, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Philippe A...
Source officielle1ère Chambre A
5fdb659d78359f43bfa3f1a6
14 mars 2019
14 mars 2019
La réception tacite des travaux de gros 'uvre doit donc être fixée au 22 mars 2010.
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Sur la demande de la SARL Philippe JARCET La SARL Philippe JARCET Architecte demande à la cour de considérer que le tribunal mixte de commerce de Nouméa est incompétent pour connaître du litige qui
Source officielle2ème chambre section A
6973698dcdc6046d476a10bc
15 janvier 2026
15 janvier 2026
le [Date naissance 14] 1968 à [Localité 26] [Adresse 23] [Localité 4] (PAYS-BAS) Représentée par Me Philippe MAIRIN de la SCP MAIRIN, Plaidant, avocat au barreau de TARASCON Représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e0
22 octobre 2015
22 octobre 2015
.-24000 PERIGUEUX représenté par Me Philippe MAISONNEUVE de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de CORREZE SARL COUVERTURE CHARPENTE PRAT ET FRERES dont le siège social est 316 rue du Moulin-19600
Source officielleChambre sociale
6316e7766464464f130f5eb4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[V] même s'il est gros) que si M. [V] voulait se battre, il était d'accord.
Source officiellePage 8 sur 106