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181 résultats pour « Pierre-olivier CHAUMET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

60373cf32fe4e7191b51fbc1

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

] Né le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentés et assistés de Me Jennifer DALVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0199 substituée à l'audience par Me Olivier

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6263992181d302277d8e8c0a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

RCS de Creteil : 327 237 624 [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616301504c6681071edf67d8

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

légale de sa fille [B] [L] [Adresse 4] [Localité 15] Mademoiselle [E] [R] [Adresse 7] [Localité 16] Monsieur [H] [R] [Adresse 4] [Localité 15] représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER

Source officielle
CA

14e chambre

6438f39fa942a604f5e939a5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Ainsi, elle expose qu'il ressort des pièces versées aux débats que MM.

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CA

Chambre sociale

69eafe28cdc6046d475784d4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[1] Prise en la personne de son représentant légal MP Demande en paiement de créances salariales en l'absence de rupture du contrat de travail Grosse délivrée à Me Florence CHAUMETTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

ABCO pris en la personne du représentant des créanciers Me Olivier MASSART suivant jugement du 29/11/06 Z.A. du Chalet 21, rue du Val d'Izé 35500 VITRE ASSIGNEE A PERSONNE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61631228615c943a65e043c1

Appel

13 avril 2012

13 avril 2012

représenté par Maître Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 assisté de Maître Martine MANDEREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : R 1230, plaidant pour L'AARPI BURGOT CHAUVET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

662c94f3b787c4000862f5d1

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

NEW MAN à l'identique pour désigner des chaussettes, slips, tee-shirt ou ceintures.

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fd9801102cf266ee5309c1f

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Dounia HARBOUCHE, plaidant, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9e1ea079153214eccf855

Appel

8 novembre 2019

8 novembre 2019

NORFI CAISSE REGIONALE NORMANDE DE FINANCEMENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier HASCOET

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CA

1ère Chambre

64a50cffb8594705dbfcccad

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Olivier POMIES de la Société Judiciaire de l'Atlantique, plaidant, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE : L'UNION NATIONALE

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

63b91ad2b63d827c909cacb6

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 Monsieur [B] [M] né le 16 Décembre 1969 au [Localité 13] (Egypte) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Pierre-olivier

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fcaa39963f0b49a4a64c788

Appel

7 juillet 2020

7 juillet 2020

4-C, 4-D, 7-A, 7-B et plus généralement toutes pièces liées au constat réalisé chez Gestal par la société Gerb et aux pièces figurant sur la clé-USB attachées à ce constat et non communiquées dans leur

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CA

5e Chambre

5fd97a6f9b2cb268a2b9f8a8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

L'analyse des pièces versées au dossier démontre que M.

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CA

1ère Chambre

680875c9dfde5caae99bd098

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE 1. 

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fd9801102cf266ee5309c1e

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur Assesseur : Madame Olivia

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f35ca942a604f5e93874

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Cour : Ordonnance du 02 Décembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F 21/01232 APPELANTE Madame [V] [B] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier

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CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Le lendemain elle a présenté plusieurs complications, avec notamment une insuffisance rénale fonctionnelle, des troubles de la conscience et une ischémie du pied gauche.

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CA

17e chambre

6032e6aaebff3d5abd1f8991

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

jugement rendu le 18 juillet 2013 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : commerce N° RG : F12/00387 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier

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CA

14e Chambre

5fdde5b679e0ef88292370e9

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

représentée par Me Corinne Z..., avocat au barreau de PARIS substitué par Me Olivier B..., avocat au barreau de PARIS Société CPAM DU VAR, demeurant [...]

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