CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

La venelle en cause est devenue une liaison majeure ouverte à tous modes de randonnées, classé comme sentier VTT par la commune de [Localité 6]. 26.

Source officielle

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d67326

Appel

24 avril 2025

[I] [H] lui avait indiqué pratiquer la natation, la course et la randonnée. M.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

65b20e61c4cf860008dff548

Appel

24 janvier 2024

La société MAIENGA a décidé, après discussions avec Mme [P], selon ses termes, de tolérer l'existence d'une randonnée pédestre caritative en vue de financer des vacances à des enfants atteints d'un cancer

Source officielle

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e710

Appel

9 avril 2024

À ce moment-là, les participants à cette randonnée étaient répartis en cinq groupes selon le niveau de chacun, totalement indépendants et distants les uns des autres.

Source officielle

Chambre 4-3

66878c7905d6f7f678d48ceb

Appel

4 juillet 2024

AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS PRIMAVISTA, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Martine DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie-Sophie DE RANGO

Source officielle

Chambre 4-3

66878c7905d6f7f678d48ced

Appel

4 juillet 2024

Source officielle

Chambre sociale

65b367d88c0355000835f4b9

Appel

25 janvier 2024

ECOM, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Nicolas RANSON membre de la SARL ZAOUCHE RANSON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

5fde2c22bda63008e3220152

Appel

4 juillet 2018

X... avait en charge le rayon cycles et randonnée. M. X... s'est vu notifier deux avertissements par courriers du 24 février et du 27 mai 2014, qu'il a contestés.

Source officielle

Chambre Civile

6364bbb4e405357f749eaaef

Appel

3 novembre 2022

DOMUS Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Vanessa ZAOUCHE, membre de la SARL ZAOUCHE RANSON, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 octobre

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 2

6163e58c578519f70b5ebaa1

Appel

17 mars 2010

REM - SA, elle-même agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SCP MOREAU, avoués à la Cour, assistée de Maître Heidi RANÇON-CAVENEL

Source officielle

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879c8

Appel

30 octobre 2005

et 3 du code rural, que la possession invoquée est équivoque puisque des attestations font état de l'usage de ce chemin par des riverains, que ce chemin inscrit comme itinéraire de promenade et de randonnées

Source officielle

15e Chambre A

615e0e73c25a97f0381f56a4

Appel

23 mai 2014

AU FOND DU 23 MAI 2014 N° 2014/382 Rôle N° 14/03647 [R] [O] C/ SCI CA.TA.LOC SCP LEYDET-GALTIER-HYVERT Grosse délivrée le : à : Me Jacques RANDON

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90893

Appel

30 mai 2013

pension alimentaire, - qu'il a fallu recourir au Tribunal correctionnel pour qu'il régularise les mensualités impayées, - qu'à présent il exerce des activités touristiques (équestres, nautiques, randonnées

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01860_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

fixé à 8'%, soit un préjudice indemnisable de 9'600 euros ; - il subit un préjudice d'agrément qui peut être évalué à 2'000 euros, en raison de l'impossibilité de pratiquer le tennis, le golf et la randonnée

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_23NT00107_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

ils sont désaffectés de l'usage du public depuis au moins les années 60 du fait de leur abandon et de l'exploitation agricole ; aucun itinéraire du plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée

Source officielle

Chambre 4-3

66878c7905d6f7f678d48cef

Appel

4 juillet 2024

AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SAS PRIMAVISTA, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Martine DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Marie-Sophie DE RANGO

Source officielle

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163a6081d97f2f687d912d0

Appel

3 mai 2010

[G] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 9] demeurant ensemble [Adresse 4] [Localité 6] représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistés de Maître Olivier RANGEON

Source officielle

Chambre Sociale

644b63c8c51457d0f882de0b

Appel

27 avril 2023

En l'espèce, l'expert a seulement mentionné que Mme [O] a décrit subir le préjudice d'agrément suivant : 'Difficultés rencontrées pour la randonnée, la pratique du vélo et du ski', sans pour autant se

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_23NT03537_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

conservation du site à protéger ; - l’arrêté contesté est entaché d’un détournement de procédure dès lors que le projet de servitude vise en réalité à permettre la création d’un itinéraire de grande randonnée

Source officielle

Chambre Civile

669f4783b8a2ee2bca84af9e

Appel

22 juillet 2024

SYNDICAT DE COPROPRIETE DE L'IMMEUBLE RESIDENCE [5], representé par son syndic en exercice, la SARL VERON SYNDIC Siège social : [Adresse 3] Représenté par Me Vanessa ZAOUCHE, membre de la SARL ZAOUCHE RANSON

Source officielle

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