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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
616318c3e0639f4f1a04a523
7 février 2012
7 février 2012
[D] [O] Hôpital Privé [7] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP CHAVRIER - MOUISSET - THOURET, avocats au barreau de LYON,
Source officielle1ère chambre civile B
6164090a1826438d6722596f
31 mars 2009
31 mars 2009
INTIMEES : Compagnie MUTUELLES DU [Localité 11] ASSURANCES SA, [Adresse 4] [Localité 6] représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée par la SCP CHAVRIER MOUISSET THOURET avocats
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b25ca6d8d0f8ef68cb
25 avril 2023
25 avril 2023
bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme [M] [X] veuve [V] née le 05 Juillet 1941 à [Localité 9] (69) [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Sylvain THOURET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fc
6 septembre 2007
6 septembre 2007
C/M.IJEOMA 201, avenue maurice Thorez 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE représenté par Me Roger BISALU, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : BOB85 INTIMÉE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d8
13 mars 2008
13 mars 2008
Cette société a été déclarée adjudicataire par jugement du 24 septembre 1998 du tribunal de grande instance de Grasse d'un bien immobilier sis à Cannes, lot no 13 du lotissement du château de Thorenc,
Source officielle4e chambre civile
6711face7603bf88a1884869
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 6] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Thomas SCANNELLA substituant Me Sylvain THOURET
Source officielle4e chambre civile
6711face7603bf88a188486b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 7] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et Me Thomas SCANNELLA substituant Me Sylvain THOURET
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Christophe Xc/Madame MARGUERITE Y
6253ccfbbd3db21cbdd91e5a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
domicilié en cette qualité au siège social Le Croc-BP 63130-45431 CHECY CEDEX, représentées par Maître Noëlle LARROUY de la SELARL CABINET LARROUY, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et de Me THOREL
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c8ef03dc5b777c90992ff6
18 janvier 2023
18 janvier 2023
4] Représenté par Me Paul-albert IWEINS de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J010 Ayant pour avocat plaidant Me Constance GARIDEL-THORON
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8eddc
23 janvier 2012
23 janvier 2012
née le 05 Juillet 1972 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01160 DRUILLAT représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON, Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e773
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 22 Février 1965 à LYON (69002) ... 69210 LENTILLY représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea0a
19 décembre 2011
19 décembre 2011
né le 29 Juillet 1959 à LILLE (59000) ... 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6262486eb1a50c277d4c5c3b
21 avril 2022
21 avril 2022
CHLOE 2010 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Assistée de Me Loïc THOREL de la SELASU LT AVOCATS, avocat plaidant au barreau
Source officielle1re chambre civile
63c105a2bf9fd47c90a137d9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[M] [Y] a acquis sur la commune de Romanèches Thorins, lieudit 'Les maisons neuves' un tènement immobilier composé de bâtiments d'habitation et d'exploitation, avec cour, jardin, terres et vignes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86355
13 février 2002
13 février 2002
TURBOMACHINES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 2 quai Michelet - 3 avenue André Malraux - 92309 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP MOREAU, avoué assistée de Maître Magali THORNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86657
17 décembre 2002
17 décembre 2002
l'indivision au titre des crédits immobiliers jusqu'au 28 juin 1996 (soit 427 445,64 F), au titre des taxes foncières du logement de FRANCHEVILLE (82 251 F) et au titre des charges d'un studio à VAL THORENS
Source officielle1ère Chambre civile
677f67ba8c38f76f7830343b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DOMENGE PUJOL THURET BUCCERI CAFLERS SAUVAGE S.A.S.U.
Source officielle5e Chambre
615e0e42c25a97f0381f540e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Janvier 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 10/00759 Copies exécutoires délivrées à : SCP THOREL
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01271_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Les vallées du Thouet et de ses affluents sont également décrites et localisées dans la carte représentant les sensibilités des unités paysagères à l'échelle de l'aire éloignée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efed
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 19 Mai 1964 à SALLANCHES (74700) ... 69006 LYON 06 représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET, avocats au barreau de LYON *
Source officiellePage 8 sur 23