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153 résultats pour « Vazquez-Vespoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68e892fff271a402af33b80a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme VESPIER, Greffière DEBATS : A l'audience publique du 27 août 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 09 octobre 2025 ARRET :

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

679874425b6b52f3e4a430d5

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Mme VESPIER

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6272181f228a02057de6739a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

D'autre part, aucune des nombreuses pièces médicales versées aux débats par l'intimée concernant la maladie de Vaquez dont souffrait sa mère ne vient démontrer que cette maladie aurait eu des conséquences

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6031dbea7f0c83afcfc3df45

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

SCI BFF, à la recherche d'un placement financier et immobilier, s'est vu proposer d'investir dans une opération immobilière montée par la société Financière Barbatre et commercialisée par la société Vestalis

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0e16c25a97f0381f5208

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

Ces faits et votre attitude sont inacceptables puisque, en premier lieu, vous avez quitté votre poste de travail et vous vaquiez à vos occupations personnelles depuis 12 heures 25 (au minimum) alors que

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6350e52042150aadff23dd60

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

GUYOT, Greffier lors des débats et Mme VESPIER, Greffier lors du délibéré ; Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu l'arrêté du

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

67874f1fd61a5c2f4aa365c4

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Mme DEMANNEVILLE, Greffière lors des débats et Mme VESPIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e89300f271a402af33b812

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme VESPIER, Greffière DEBATS : A l'audience publique du 27 août 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 09 octobre 2025 ARRET :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c505b7378c3f0c5268

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[Localité 5], [Localité 10], [Localité 11], [Localité 12], [Localité 7] et [Localité 6], d'un poste d'opérateur de production Tréfilerie à [Localité 13] et d'un poste d'opérateur de câblerie à la Verpillière

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6628a172b2cb67000826a4ab

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

vos agissements intolérables, vous ne pouvez ignorer que le client n'est pas satisfait de la qualité de nos prestations de nettoyage sur le site rendant d'autant plus inacceptable le fait que vous vaquiez

Source officielle
CA

Chambre de la famille

69e1c51ecdc6046d4788ac11

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LA COUR  : Lors des débats et du délibéré : Madame COCHET-MARCADE, Présidente de chambre Madame GERMAIN, Conseillère Mme HILTGEN-LEBOUVIER, Conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme VESPIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e89300f271a402af33b81c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme VESPIER, Greffière DEBATS : A l'audience publique du 27 août 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 09 octobre 2025 ARRET :

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e89301f271a402af33b82a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LABADIE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme VESPIER, Greffière DEBATS : A l'audience publique du 27 août 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au 09 octobre 2025 ARRÊT :

Source officielle

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