CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

ORDONNANCE N 661/ 12 SAS CARREFOUR HYPERMARCHES Route N 160 Rond Point de Pagannes 49300 CHOLET Représentant : Me Camille-Frédéric PRADEL (avocat au barreau d'ANGERS) APPELANTE Monsieur Victor

Source officielle

Page 8 sur 105

← Précédent Suivant →

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f1

Appel

26 janvier 2011

Victor déposées au greffe le 10 avril 2009. Vu les écritures de la SARL SOGRITA déposées au greffe le 9 septembre 2009. Vu l'ordonnance de clôture en date du 28 octobre 2009.

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 9

63d22a959b3c8605deec2013

Appel

25 janvier 2023

[P] a été engagé en qualité d'attaché commercial par la société Victor France, aux droits de laquelle intervient la sociétéVictor France Distribution, ci-après la société VFD.

Source officielle

CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02496_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

section S n° 30, 34, 37, 39, 40, 41, 42, 43, 50, 54 et 74, pour la réalisation du projet d'aménagement du secteur " Eco-quartier Rolland Courbet " dans la zone d'aménagement concerté " Eco-quartier Victor

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f53

Appel

17 décembre 2003

Annick Z Victor APPEL d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de LYON du 17 octobre 2002 par les prévenus Annick X..., Salvatore Z... et Victor Z sur les seules dispositions civiles du jugement, par

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91c9b

Appel

17 novembre 2014

Par jugement réputé contradictoire en date du 20 novembre 2012, le TASS a fait droit à la demande et a condamné Monsieur Victor Joseph X...à payer à la caisse la somme de 6 795, 13 euros.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d343

Appel

18 décembre 2009

C / Victor Z...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb2

Appel

28 novembre 2012

. ****************** Victor Y..., divorcé de Mme Germaine Z..., a épousé en secondes noces Mme Jacqueline X....

Source officielle

CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01764_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

En ce qui concerne l'école du second degré " Victor Schœlcher " : 13.

Source officielle

Avis

CADA:20170807

Appel

6 juillet 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 mars 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Victor-Dupouy

Source officielle

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b54

Appel

18 décembre 2001

En janvier 1976, La SCI RESIDENCE VICTOR HUGO a fait construire un ensemble immobilier comprenant cinq bâtiments, dénommés A, B, C, D, E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e558

Appel

22 août 2011

Victor A..." en sa qualité de chef de clan " précise la requête, a interjeté appel de cette décision du 13 septembre 2010.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9105d

Appel

3 février 2014

de nationalité Française, né le 23 Septembre 1951 à SAINT-VICTOR (03410), Retraité, demeurant... 23000 LA CHAPELLE TAILLEFERT représenté par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat

Source officielle

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a83

Appel

16 septembre 2014

Victor Y...le 14 juin 2010, d'autre part, un avis de réception portant la mention : " AT Y...Victor " duquel il ressort que, le 17 juin 2010, la CPAM d'Indre et Loire a reçu un pli de l'agence ADECCO BTP

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc2c

Appel

22 juin 2012

Victor X... à payer à Mme Marie Alice Y... la somme de 1. 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Rejette toutes autres demandes des parties ; Condamne M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02576_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

permis de construire en litige est illégal du fait de l'illégalité, soulevée par la voie de l'exception, de la modification de l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) du secteur UBo5 Victor

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f61b26a7d96977b64e

Appel

25 août 2023

Me Carine MARCELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0574 Madame [U] [B] [F], représentée par Me Carine MARCELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0574 Monsieur [L] [X], représenté par Me Victor

Source officielle

CAA

5ème chambre

DCA_20VE02547_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

perte de chiffre d'affaires n'a été que de 2,24 % en 2015 par rapport à 2011 ou de 12,81 % en 2015 par rapport à la moyenne des exercices 2011-2013 ; - la requérante s'est installée au 121 avenue Victor

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d005

Appel

20 février 2009

Victor E... Bernard F... Catherine G... épouse H... Henri H... Danièle I... divorcée J... Christel K... épouse L... Antoinette M... Robert N... O...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93201

Appel

2 mai 2016

Victor Manuel X... C/ Mme Sarah Z... SLC/ A.

Source officielle

2 083 résultats pour « Victor »

2 083 résultats pour « Victor »