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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bba
5 mai 2017
5 mai 2017
née le 17 novembre 1961 à VINCENNES (94300) demeurant ... Représentée par Me Audrey BOUANICHE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 224 Madame ROSE Y...
Source officielleChambre sociale
6358cd94c40aa805a7864bc0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
VINCENT LACOSTE ET ASSOCIES a fait l'objet d'un contrôle comptable d'assiette portant sur les exercices 2011 à 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9207c
24 février 2015
24 février 2015
Vincent Y...-Z...(MINEUR) M. Justo Z... Mme Jeannine C...épouse Z...
Source officielle2 e chambre civile
66c8260e5372bffe8256301d
22 août 2024
22 août 2024
- Sur la demande reconventionnelle de dommages et intérêts La SELARL Yves-Jérôme Krebs - Vincent Suty - [V] [M] conclut à la condamnation de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01977_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
La commune de Saint-Vincent-de-Mercuze relève appel de ce jugement. 2.
Source officielleChambre 4 SB
62db8f521d0e74effb5c07ad
21 juillet 2022
21 juillet 2022
La Fondation Vincent de Paul ainsi que l'Eurométropole de [Localité 5] ont concrètement été en mesure de débattre de l'exercice des missions, des attributions et des activités de la Fondation Vincent de
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a6
26 janvier 2012
26 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/ 00238 ORDONNANCE N 49/ 12 Maître Vincent X... commissaire à l'éxécution du plan de la SAS IMTEC ... 49018 ANGERS CEDEX 01 Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d7
13 novembre 2007
13 novembre 2007
LOGIDIS COMPTOIRS MODERNES Rue Chevreul Le Cormier-B.P. 50925 49309 CHOLET CEDEX représentées par la SCP CJA-BEUCHER, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Vincent X... ... 85290
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3f
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Vincent le 11 septembre 2015 à 10 H 00, au greffe de la Chambre de l'Instruction un mémoire visé par le greffier et communiqué au Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb16
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Vincent C / Ministère Public Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce22
23 janvier 2009
23 janvier 2009
.- PARTIE CIVILE Y...Vincent Demeurant ... Intimé, cité, comparant, assisté de maître LAVAL loco maître BLAZY Pierre, avocat à la cour.
Source officielleChambre 4-6
66235ac0aec0e60008fe97e9
19 avril 2024
19 avril 2024
- condamner la SAP Saint-Vincent au paiement de 500,00 euros au titre du reliquat des congés payés, - condamner la SAP Saint-Vincent au paiement de la somme de 7 200,00 euros correspondant aux dommages
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a2d
1 août 2014
1 août 2014
Vincent X...a interjeté appel de cette décision selon courrier expédié le 24 juillet 2014 et reçu le 28 juillet 2014 au greffe de la cour.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303313
8 janvier 2025
8 janvier 2025
La Fondation Vincent de Paul a répondu le 23 octobre 2020 par un refus, qui a été réitéré par lettre du 21 décembre 2020.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL02377_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B... ; - et les observations de Me Bard, représentant la commune de Jonquières-Saint-Vincent.
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a1c
9 novembre 2015
9 novembre 2015
L'Association SAINT VINCENT DE PAUL indique que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b55
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Mathieu X... reconnaît avoir filmé la scène, après avoir su que Vincent A... allait infliger une correction à Romain LE Z....
Source officielleChambre Commerciale
615e0dcbc25a97f0381f4f9a
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Vu les dernières conclusions signifiées et déposées le 3 décembre 2013 par la SARL FREYDBERG et par la SAS BARJON VINCENT qui demandent à la cour de déclarer la société BARJON VINCENT recevable en son
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89818
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Vincent ; il convient donc de confirmer le jugement critiqué de ce chef. M.X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163873c947dd77ae6de0267
24 mars 2011
24 mars 2011
, précisant ensuite avoir interjeté appel aux fins d'infirmation pour absence de mandat donné à la société MARSAT & VINCENT, annulation de la commande qu'elle avait passée à cette dernière, qui avait fondé
Source officiellePage 8 sur 984
GAUGLER, Vincent, Charles
28/07/2026
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FAYE, Vincent, Noël
28/07/2026
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FICHET & VINCENT
28/07/2026
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VINCENT FERMETURES
28/07/2026
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VINCENT FROID
28/07/2026
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