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455 résultats pour « Xavier BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63cf848aa6687f7c904cbabb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

le 25 Novembre 1931 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 15] Représentés par Me Yannick CAMBON de la SELARL M3C, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Gilles BERTRAND

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

628732f9c1d4e9057d612d16

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Décision de première instance : Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 08 Septembre 2020 ENTRE APPELANTE : SAS [8] Service AT [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdca3a7f1aa3c07d9682ea4

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jeanne Baechlin de la Scp Jeanne Baechlin, avocat au barreau de Paris, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant Me Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60373e2f735be21caf5079c2

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Date naissance 2] 1946 à [Localité 2] Demeurant ensemble [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Marie-Hélène LAURENT, membre de la SELARL ADEKWA, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Xavier D...est responsable du site d'Angers et co-responsable de Tours avec Valérie X.... 5.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6032f6d8f387ef6a56cb9167

Appel

24 octobre 2017

24 octobre 2017

Jugement rendu(e) le 09 Mars 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2015F00814 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85610

Appel

9 janvier 2001

9 janvier 2001

de Séraucourt 18000 BOURGES SYNDICAT NATIONAL DES INDUSTRIELS DE LA NUTRITION ANIMALE Boulevard Latour Maubourg 75007 PARIS représenté par Yves MONTECOT, Président Ayant pour conseil Maître DE ROUX Xavier

Source officielle
CA

13e chambre

603344463b8dbdb4948858fa

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Décembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 13/13339 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.07.2017 à : Me Bertrand

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01663_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA00574_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA02173_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les observations de M. F..., représentant le préfet du Pas-de-Calais. Considérant ce qui suit : Sur l’objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01819_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01968_20231214

Admin. Appel

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01973_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02309_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02654_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Debels, représentant M. C.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02660_20240222

Admin. Appel

22 février 2024

22 février 2024

Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Debels, représentant M. et Mme A.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02673_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, - et les observations de Me Lefevre, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01085_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Van Den Schrieck, représentant M. E.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01470_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Bertrand Baillard, premier conseiller, - les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DIJOUX, Xavier, Bertrand

SIREN 107466740Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

22/07/2026

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Créations

CABANES, Bertrand Xavier Jean

SIREN 530253160Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/06/2026

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Radiations

MACABEO, Xavier, Bertrand, Philippe

SIREN 910798735Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Créations

DUJARDIN, Messonne, Xavier, Bertrand, Fernand

SIREN 102498805Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

26/03/2026

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Dépôts des comptes

Xavier MANGIN et Bertrand DEVINGT, Notaires associés

SIREN 840928642Greffe du Tribunal de Commerce de reims

26/03/2026

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