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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
6789f228e53fca3659f6721c
16 janvier 2025
L & N BEAUTE C/ [P], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Madame Véronique PITE, conseiller de
Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8ff
26 octobre 2011
YSL BEAUTE CONSULTING Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 01 Mars 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 03772
Pôle 1 - Chambre 2
616246ceaf0a1de0eb1b65f5
28 mai 2014
Beauté, - donné acte à la société J.D.L.
18e Chambre
61624d5aed30a8f561738207
19 février 2013
Rappel des faits et de la procédure : La SARL VARCENCIEL BEAUTÉ SUD est appelante d'un jugement en date du 28 février 2011 rendu par le Conseil de Prud'hommes de TOULON qui a : - déclaré la prise d'acte
E.U.R.L. SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARDc/Mademoiselle Katiuscia X
6253ca4cbd3db21cbdd8a98a
17 avril 2008
SENSATION BEAUTE S.A. AXA ASSURANCES IARD c/ Mademoiselle Katiuscia X...
2ème chambre
65aa2f7c009f81000890dc61
18 janvier 2024
Le même jour, la société Lafayette Santé Beauté a payé un acompte de 50% soit 32 230,25 euros TTC.
Pôle 5 - Chambre 4
64379dee9477fe04f5cc652a
12 avril 2023
La société Le jardin de la beauté considère avoir enfin subi un préjudice moral, d'atteinte à son image et à sa réputation.
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5de
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Séverine MOGILKA, Conseillère M.
3ème chambre A
62da3e5c2eb797effb0703ca
21 juillet 2022
moyen fondé sur les vices du consentement et toutes les demandes y afférentes irrecevables, - débouté la société Beauté Coiffure de sa demande de constatation de la résiliation anticipée du contrat à
Pôle 6 - Chambre 1
63104bd04709e24f13d55506
31 août 2022
EXPOSÉ DU LITIGE Par déclaration en date du 21 février 2020, la SARL Institut 2 Beauté a interjeté appel du jugement du 15 janvier 2020 rendu par le conseil de prud'hommes de Paris dans un litige l'opposant
6253ca1fbd3db21cbdd8a1ca
17 janvier 2008
, faisant fonction de Président, rédacteur, Madame BOISSEL DOMBREVAL, Conseiller, Mme VALLANSAN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 29 Novembre 2007 GREFFIER : Mme LE GALL
Chambre 1 A
6438f248a942a604f5e93419
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
6253c8f1bd3db21cbdd86c2b
25 novembre 2003
Mme Perrier X... a saisi le conseil de prud'hommes de Paris de demandes à l'encontre des sociétés Escada beauté group et Parfums Grès distribution, tendant au paiement d'indemnités au titre de la rupture
Pôle 1 - Chambre 4
6163f36f700ef6338d4113a4
9 octobre 2009
Par déclaration d'appel du 17 novembre 2008 complétée par déclaration d'appel rectificative du 26 novembre 2008, la société ART ET BEAUTE a interjeté appel de l'ordonnance.
6253cc86bd3db21cbdd90618
30 avril 2013
Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 18 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/ 00219 APPELANTE : RPC BEAUTE MAROLLES ZI la
Pôle 6 - Chambre 7
6163874a947dd77ae6de0406
9 septembre 2010
Ensuite de la vente de son fonds de commerce consentie par la SARL VOTRE BEAUTE, à effet du 1er novembre 2003, à la SARL PARFUMERIE VOTRE BEAUTE, -ayant pour gérante Mme [V]-, le contrat de travail de
6034902df5889a7d2b96e000
16 novembre 2016
Ces omissions constituent des manoeuvres dolosives ayant vicié le consentement de Madame [D] et de la société Prestige Beauté, qui auraient été alertées par la faible rentabilité des sites pilotes, les
2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
Le 25 novembre 2019, Mme [J] a interjeté appel de cette décision, en assignant uniquement la société Système beauté, en ce qu'elle l'a condamnée : - à verser à la société Système beauté les sommes de
CHAMBRE SOCIALE B
644cb52356c9f0d0f8b6f1ab
28 avril 2023
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/08850 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MYP4 Société FITNESS BOUTIQUE C/ [S] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
616246cbaf0a1de0eb1b65dc
13 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Conseiller
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