BERNARD PAPIN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

L'équité commande de laisser à Monsieur B..., Monsieur C..., la SARL INTERBATIMENT et la SARL Couverture Jean BOUSSICAUD leurs frais irrépétibles, Monsieur D... et la SCP BERNARD LE DORTZ BODELET es

CHAUVET, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 12 Septembre 2007 sur le rapport de Monsieur Bernard SANTELLI

CHAUVET, Président Monsieur Bernard SANTELLI, Conseiller Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 9 Novembre 2007 sur le rapport de Monsieur Bernard SANTELLI

Maître Amaury Y..., avocat au barreau de Lyon, agissant en qualité de séquestre conventionnel DELSOL ET ASSOCIES ... 69001 LYON représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour Maître Bernard

DU 09 Décembre 2008 ------------------------- DS / EO JAF Bernard X... C / Simone Y... divorcée X...

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Scheye, substituant Me Monnier, pour la société Le Batistou ; Considérant ce qui suit : 1.La société Le Batistou exerce une activité de fabrication de jambon et de saucisson et fait partie du groupe Bernard

L'Hôpital Léon Bérard a déclaré l'accident du travail dont avait été victime son salarié, M.

. : demande relative à la faute inexcusable de l'empoyeur APPELANTE AUTO BERNARD J... (ANCIENNEMENT DENOMMEE GARAGE DEFEUILLE), [...]

Bernard Demeurant 39, ave Franklin - 92600 ASNIERES SUR SEINE non comparant, représenté par Maître JEANNIN Luc, avocat au barreau de PARIS A...

François Neveux et Bernard A, et dont les cinq lots ont été respectivement confiés à la société par actions simplifiée Entreprise Services Travaux Publics (ESTP) (travaux de voirie et réseaux divers),

Monsieur Bernard H... Monsieur Mohamed I... Monsieur Daniel J... Monsieur Patrick K... Monsieur Hosain L... (décédé le 22-12-2006) Monsieur André M... Monsieur Gil N...

Le président de la cour administrative d'appel de Versailles par intérim, Bernard EVEN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Françoise Gaudin, conseiller, Madame Marie-Josée

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.