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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL02177_20241212
12 décembre 2024
En se bornant à se prévaloir de l'absence d'exhaustivité de ce relevé, qui ne mentionnerait pas les heures de vol réalisées lorsque l'appareil était piloté par son propre dirigeant, et à produire des attestations
8ème chambre
DCA_23PA03987_20240523
23 mai 2024
B A, pilote d'avion licencié auprès de la Fédération française aéronautique (FFA), pratique la voltige aérienne.
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01737_20251002
2 octobre 2025
acquises à l'état neuf et affectées directement à la réalisation d'opérations de recherche scientifique et technique, y compris la réalisation d'opérations de conception de prototypes ou d'installations pilotes
1ère Chambre
DCA_21VE00759_20230308
8 mars 2023
Les activités ayant le caractère d'opérations de développement expérimental effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de réunir toutes les informations nécessaires pour
Chambre Civile
686f8443f90fa7c96e9b09a4
10 juillet 2025
[M] [O] né le 08 Mai 1961 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Tous deux représentés par Me Nadine PIDJOT-ALLARD de la SELARL NADINE PIDJOT-ALLARD, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS Mme
1re Chambre B
61624a7ba68110eae5b68fe5
5 décembre 2013
Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Novembre 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN, Président, et Mme Danielle DEMONT-PIEROT
1ère Chambre civile
63d0d55d81a7b805de12b409
24 janvier 2023
[I] [G], tous deux propriétaires de divers lots de copropriété de l'immeuble sis [Adresse 2] au sujet, notamment, de travaux entrepris par la première (construction d'une terrasse sur pilotis, réalisation
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01913_20230922
22 septembre 2023
Par trois mémoires en défense, enregistré les 6 septembre 2022, 8 novembre 2022 et 9 janvier 2023, la société anonyme (SA) Transfix, représentée par Me Pialoux, conclut au rejet de la requête de M. de
Cour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cca
4 décembre 2007
représenté par Me TESNIERE, avoué assisté de Me PICHOT, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMES : Maître Alain Z..., ès-qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SNC MARCON ..
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00450_20230629
29 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, des mémoires et pièces, enregistrés les 7 janvier 2020, 13 janvier 2020, 9 juillet 2020 et 29 avril 2021, la société Axa, représentée par Me Pichot, avocat
63d0d58a81a7b805de12b4da
liquidation et partage de la succession de [B] [I] [X] né le 5 décembre 1911 à [Localité 14] et décédé le 11 avril 1986 à [Localité 10] et désigne pour réaliser lesdites opérations, Maître Monique Picollet
7ème Ch Prud'homale
660f950fa40f8b0008cb77e9
4 avril 2024
Au sein des nouveaux locaux construits sur pilotis à [Localité 8], Mme [H] indiquait être gênée par des vibrations dans son quotidien de travail.
Pôle 4 - Chambre 1
60326ea38dde3fa31d391008
2 février 2018
de PARIS, toque : L0163 Monsieur [Y] [C] né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 4] demeurant au [Adresse 4] ROYAUME-UNI [Adresse 4] Représenté et assisté sur l'audience par Me Michel PIALOUX
Chambre sociale
63104b3a4709e24f13d55355
31 août 2022
Personnel navigant comprenant : pilotes, radios, mécaniciens des compagnies de transports aériens ; pilotes et mécaniciens employés par les maisons de construction d'avions et de moteurs pour l'essai des
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
695e2e8675782d5f06100571
6 janvier 2026
de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Décembre 2025 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
6970bb2acdc6046d471a8e15
20 janvier 2026
avocat au barreau de PARIS Dispense de comparution DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
6970bd03cdc6046d471abb5e
] [U] [V] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
Chambre sociale 4-3
6683981a8da90185712ea669
1 juillet 2024
- Réceptionner les documents à traiter - Vérifier le contenu, les informations et les délais - Saisie des commandes des clients sur logiciel - Suivi administratif des commandes - Assister les pilotes
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6789fa4e0c7dc206c9eb7ead
16 janvier 2025
Votre rôle, en tant que responsable de l'assurance qualité de Pharmatis, est de conduire et piloter en intégralité ce type d'inspection, de coordonner puis de valider l'ensemble des réponses avant de les
67908cca1b5a79f7327054a4
21 janvier 2025
de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte GINGELL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Décembre 2024 Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT
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