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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd8789f

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

* Elle fait valoir que Monsieur Christian Y... a bien la garde de l'escalier étroit et abrupt de l'immeuble dont il est propriétaire et dans lequel elle a fait une chute et s'est blessée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5f

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Le 18 janvier 2001 Madame Marie-Jeanne Y... a été grièvement blessée à la jambe gauche à la suite d'une chute de cheval alors qu'elle prenait un cours collectif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c11

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Sur assignation de Madame Z..., blessée dans l'accident et par ordonnance du 28 octobre 1998, le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de NIMES a désigné un expert médical en la personne du Docteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales Monsieur Z...Franck, le 28 Juin 2005c/Monsieur X

6253c957bd3db21cbdd87ff0

Appel

4 janvier 2006

4 janvier 2006

gendarmes constataient deux victimes sur place Gauthier Zelesnicar présentant de graves coupures sous l oeil gauche, sur l arcade et l arrête du nez et nécessitera 10 points de suture et Cédric Vignau blessé

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CA

Cour d'Appel

Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR

6253c99dbd3db21cbdd88c97

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

mise à disposition au greffe le 16 Janvier 2007 EXPOSE DU LITIGE Le 7 décembre 2000 au collège La Marquisanne à TOULON (Var) une élève, la jeune Fatima A..., alors âgée de quatorze ans, s'est blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e30

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Il en est de même de l'opposition à ce que Madame X... secouriste porte des secours à des salariés blessés alors que l'employeur fait observer soit la présence d'une infirmière lors d'un incident précis

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6f

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Raphaël a été très grièvement blessé après avoir sauté du train (TER) dont il était passager sans titre de transport, au moment où venant de Valence, celui ci entrait en gare de Montélimar. M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89550

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

X..., passagère du Zodiac, a été gravement blessée au cours de cet abordage. Par jugement du 16 janvier 2006 le tribunal de grande instance de Saint Nazaire a notamment dit que M. Y... et M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89919

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

Monsieur Gaëtan X..., grièvement blessé, n'a pu être entendu par les enquêteurs La société SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS produit le rapport de Monsieur Paul D..., ingénieur mandaté par elle, selon

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CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b884

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Le 19 mai 2004 dans l'après- midi, au cours de ce voyage, victime d'une chute, il a été blessé au genou.

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CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf0

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Attendu que le 31 août 1995, à Corte, Noël D... a été abattu de plusieurs coups de feu alors qu'il circulait à bord du véhicule conduit par sa compagne, Madame Dominique X..., laquelle a été elle- même blessée

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CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c7

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

entendu à l'audience de la cour, Zohra A..., confirmant l'absence d'arme entre les mains de l'auteur des faits ; qu'une autre expose l'état d'ébriété important de la victime et le fait qu'elle s'est blessée

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CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e4

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Le 29 juillet dernier un nombre totale de 5 palettes se sont écroulées par terre suite à un mauvais gerbage de votre part, fort heureusement sans que personne ne soit blessé.

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CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c43c

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Au fond Monsieur Damien B..., handicapé, a été blessé dans un accident de la circulation causé par monsieur X..., alors qu'il conduisait un véhicule appartenant à son père ; 1- Madame B...mère de

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Philippe X... s'est blessé à l'arrivée sur le matelas. Attendu que l'action en responsabilité de M. Philippe X... contre la S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61c

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

circulation alors que, circulant à motocyclette sur le chemin départemental reliant LYON à NEUVILLE-SUR-SAONE, il est entré en collision avec le véhicule automobile conduit par Madame X..., qui a été blessée

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Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c723

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

X..., qui n'a pu arrêter à temps le transpalettes, a eu les jambes prises sous le niveleur et a été sérieusement blessé.

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CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c773

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Pierrick D... a été gravement blessé le 3 mai 1998 lors d'un match de rugby au cours d'une mêlée ordonnée dans laquelle il occupait le poste de talonneur pour son club, l'association Rugby club trignacais

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Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca71

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Philippe X... s'est blessé à l'arrivée sur le matelas. Attendu que l'action en responsabilité de M. Philippe X... contre la S. A. R. L.

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CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cb9d

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Y... a été blessé au cours de cet accident. Selon ordonnance de référé en date du 27 avril 1993, une mesure d'expertise médicale a été ordonnée et confiée au docteur A....

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