application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bernard

2013 HF N° 2013/333 Rôle N° 12/11418 [B] [J] C/ [Z] [T] [C] [D] [I] [R] SCP [R] Grosse délivrée le : à : Me Joseph-paul MAGNAN SCP BERNARD

SILIROC C/ Compagnie d'assurances SMATBTP RG N : 01/00461 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt neuf Janvier deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président

.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Janvier deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire,

C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AURORE RG N : 01/00485 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Janvier deux mille trois, par Bernard BOUTIE

Localité 4] Représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assisté de Maître Christophe WACQUET, avocat au barreau D'AMIENS DÉBATS à l'audience publique du 14 Janvier 2010 tenue par Bernard

T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Mai deux mille quatre, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN

Aide juridictionnelle RG N : 04 / 01678- A R R E T No------------------------------ Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Bernard SELTENSPERGER, Conseiller Madame Dominique PATTE, Conseillère

de PARIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 19 Avril 2005 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 13 Janvier 2006 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, à l'audience publique du 17 JANVIER 2006, Monsieur Bernard

venant aux droits de la société IMMOBILIERE GUYENNE QUERCYRG N : 05/01078 - A R R E T No 1136 - 06-----------------------------Prononcé à l'audience publique du vingt deux Novembre deux mille six, par Bernard

CARRETEROC/BANQUE POPULAIRE TOULOUSE PYRENEESRG N : 05/00270 - A R R E T No ------------------------------Prononcé à l'audience publique du trois Mai deux mille six, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre

Aide juridictionnelle RG N : 06/00321 - A R R E T No - Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mars deux mille sept, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Céline LASSERRE-LARREY

X... le 16 février 2001 a été résilié d'un commun accord entre les parties le 31 octobre 2001; que l'intimée a été immédiatement embauchée dans le salon de coiffure exploité à titre individuel par Bernard

. ------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé à l'audience publique le dix Octobre deux mille sept, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique

------------------- ARRÊT no 874 / 07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le douze Septembre deux mille sept, par Bernard

D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le trente Juillet deux mille huit, par Bernard

APPELANT Maître Bernard X...

RG N : 07/00434 - A R R E T No 132/08 Prononcé à l'audience publique du sept Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00779 - A R R E T No- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté