CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 078 résultats pour « Blessy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc5

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

ET DE L'INTERVENTION DE L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR Il résulte de la procédure que Madame Z..., Agent de l'Etat, a été blessée dans l'exercice de ses fonctions professionnelles par la mineure Anissa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f56

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Fort heureusement, il n'y a pas eu de blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a020

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

et a lui aussi occasionnellement et bénévolement en dehors de ses heures de travail aidé sa femme en cas d'urgence et en l'absence des salariés de l'entreprise à faire des transports de malades ou blessés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2c4

Appel

21 février 2008

21 février 2008

est matériellement impossible qu'il ait pu lui porter des coups compte tenu de la position de l'intéressé sur la moissonneuse batteuse, et qu'il est fort possible que dans sa rage il se soit lui-même blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cd

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Y... qui chutait avec son engin et glissait jusqu'à la barrière de sécurité qu'il percutait était blessé; Attendu que l'enquête établit par ailleurs que Mme X... entendue comme témoin circulait avec son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Attendu qu'il apparaît qu'empruntant cette tyrolienne, Mme Hélène Z... n'a pas freiné à temps et s'est blessée à l'arrivée sur le matelas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad24

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

C... a été blessé au cours de ladite altercation par un coup de pied au visage et a déposé plante ; que le certificat médical établi fait mention d' une ITT de 8 jours et de soins pour une durée équivalente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b3

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

l'intervention volontaire du GAN, assureur de monsieur X.... 2- Au fond Selon le procès- verbal d'enquête préliminaire de la gendarmerie de Blanzac- Porcheresse du 8 août 2007, Olivier Y... a été blessé

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0c86c25a97f0381f4a9a

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

*** Le 29 novembre 2009, Mme [X] a chuté devant l'entrée du magasin à l'enseigne Intermarché situé [Adresse 4] à [Localité 1] et s'est blessée

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0e42c25a97f0381f5416

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

SOLLAC au remplacement de deux tubes plongeurs d'un bas de cuve, lorsque ces deux tubes se sont brusquement désolidarisés, l'un d'eux venant écraser la jambe du salarié ; Que [J] [K] était grièvement blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. Jean Jacques X... dirigée tout à la foisc/M. Fernand Y

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d1

Appel

26 février 2010

26 février 2010

qui sous l'effet du choc a perdu connaissance et a été blessé à la tête ainsi qu'au niveau de l'avant bras droit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9bd

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

c'est à juste titre qu'elle a licencié pour faute grave Monsieur François X..., celui-ci ayant, le 9 avril 2008, menacé avec une arme sa responsable et étant revenu le lendemain de son licenciement blesser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929e4

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

traitant le même jour outre une attestation de la fédération française de lutte qui témoigne qu'il n'a pas participé aux épreuves du dimanche 5 avril 2009, sont suffisantes pour établir qu'il a été blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d9

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

C'est bien l'agressivité de l'intimé, manifestée tant au cours du chantier que pendant le trajet, qui est à l'origine de la rixe au cours de laquelle il a ensuite été blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93aee

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Après un saut de plusieurs mètres au cours duquel il a perdu l'équilibre, Julien A... s'est gravement blessé à la tête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94089

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Corentin X... a été blessé dans cet accident. Suite au dépôt du rapport d'expertise amiable du docteur C..., la Poste a offert une indemnisation de 7 439 euros, mais la transaction n'a pas abouti.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94ae9

Appel

26 octobre 2020

26 octobre 2020

R... de toutes ses demandes, fins et conclusions, -le condamner à payer à Mme E... privée de ses loyers, profondément blessée de supporter le comportement agressif et illégal de M.

Source officielle
CA

14e Chambre

6163014b4c6681071edf6718

Appel

15 février 2012

15 février 2012

d'intérim, employeur de la victime avait mis à la disposition de la société Méthodek deux électriciens parfaitement compétents (Monsieur [X] qui a été tué ainsi qu'un autre ouvrier, Monsieur [D], qui a été blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fddd

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

accident survenu le 1er mars 2007 à 11h55 dont les circonstances étaient relatées en ces termes : " En préparant une bobine, Mme X... a oublié d'ôter son pouce avant de lancer la machine et elle s'est blessée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fde5

Appel

10 septembre 2012

10 septembre 2012

eu un accident au cours duquel sa voiture s'est encastrée dans un autre véhicule en stationnement ; Que la mineure Anastasia qui se trouvait à bord de son véhicule en qualité de passagère a été blessée

Source officielle

Page 83 sur 204

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.