TRANSPORTS GOUBET, représentée par Michel BARON, coupables d'avoir à LANCEY, le 18 décembre 1996, dans le cadre du travail, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation

CECCON coupable d'avoir à BOURG DE PEAGE, le 5 mars 1999 : 1/ dans le cadre du travail, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée

lien entre le fait du praticien et le dommage subi ; Attendu que Monsieur Y... conclut à la confirmation de la décision déférée de ce chef, faisant valoir que la praticien a commis au minimum une maladresse

ARRÊT DU 26 MAI 2011 APPELANT : [E] [B] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Maître Valérie MALLARD

la longueur anormale du délai précédemment évoquée, il n'est ni démontré ni allégué que le prévenu ait, au cours de la prise en charge de Madame [E] [N] et des jumeaux qu'elle portait commis une maladresse

Elle lui reproche aussi la maladresse professionnelle du licenciement du clerc négociateur implanté dans l'Etude depuis vingt-quatre ans laquelle peut expliquer une baisse de rentabilité.

A... est prévenu d'avoir à AVIRE (49) le 30 Octobre 2002, dans le cadre du travail, en qualité de chef de chantier, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de

l'altercation est d'un modèle strictement identique à celui dont était propriétaire Roberte X..., les tergiversations de celle-ci à propos de la possession de ce genre d'ustensile dénotant au passage une maladresse

Le certificat médical établi par le médecin légiste montre que l'intéressé présente des plaies ecchymotiques suturées péri-orbitaires gauche avec ecchymoses, des plaies et ecchymoses faciales malaire et

Me CORNETTE de SAINT-CYR, avocat au barreau de Paris, INTERVENANT VOLONTAIRE Le GISTI - Groupement d'Information et de Soutien des Immigrés, association loi 1901, représenté par Me Jean-Eric MALABRE

totale de stratégie au niveau de la DFI, déplore l'absence de partenariat avec l'Education Nationale, parle d'immobilisme et revient sur la création d'une cellule internationale parlant de "l'extrême maladresse

poêlier/âtrier« et il conclut «il apparaît au vu de la nature des désordres constatés que ce monsieur exerce un métier qu'il ne connaît pas» ; que ces excès de langage, qui peuvent participer d'une maladresse

F 06 / 00849 COUR D' APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 JANVIER 2008 APPELANTE : Madame Martine X... ... 38300 BOURGOIN JALLIEU comparant en personne, assistée de Me Valérie MALLARD

Aucune différenciation n'est à opérer de ce point de vue là " ; Qu'en dépit d‘une maladresse de rédaction (emploi de la 1ère personne du singulier), ces termes constituent une motivation suffisante

Aucune différenciation n' est à opérer de ce point de vue là " ; Qu' en dépit d ‘ une maladresse de rédaction (emploi de la 1ère personne du singulier), ces termes constituent une motivation suffisante

société AIRBUS au motif qu'il ne s'agissait pas d'une erreur matérielle mais d'une erreur d'appréciation des pièces produites, le jugement entrepris énonce notamment que "cette motivation pêche par une maladresse

doit conduire à n'admettre aucune créance de ce chef, il appartenait en effet au créancier d'en réserver le montant et il ne saurait être retenu au détriment de la procédure collective une simple maladresse

doit conduire à n'admettre aucune créance de ce chef, il appartenait en effet au créancier d'en réserver le montant et il ne saurait être retenu au détriment de la procédure collective une simple maladresse

doit conduire à n'admettre aucune créance de ce chef, il appartenait en effet au créancier d'en réserver le montant et il ne saurait être retenu au détriment de la procédure collective une simple maladresse

C'est par conséquent sans aucune équivoque que, malgré une maladresse de rédaction, la société FREYDBERG a entendu solliciter la confirmation pure et simple du jugement en toutes ses dispositions, ce qu'elle