CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
69f44c8acdc6046d472f496a
30 avril 2026
travail occasionnel, - activité de la victime : " le salarié déplaçait un tore sur un câble ", - nature de l'accident : " le salarié s'est coincé le doigt avec le tore ", - objet dont le contact a blessé
Chambre Sociale
69eafab9cdc6046d4756ee2c
23 avril 2026
Un éclat de bois l'a blessé sur le côté de l'oeil droit et paupière ».
Pôle 2 - Chambre 2
5fd9246e8bf0a803691fcffa
28 mai 2020
Compte tenu de leurs blessures, le capitaine [...] a décidé de faire demi tour et de ramener les deux blessés à Ushuaia afin qu'ils soient hospitalisés.
Chambre 1-6
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12 mai 2022
trottinette à trois roues, sous la surveillance de trois adultes, n'est pas inadaptée pour un enfant de dix huit mois et ce n'est pas en jouant avec la trottinette mais en en descendant que l'enfant s'est blessé
Chambre 1-1
642d143dcb8fa004f57da07c
4 avril 2023
[V] [S] a été blessé; - débouté M. [V] [S] de ses prétentions présentées à l'encontre de M. [Z] [B] ; - fixé le préjudice corporel de M.
1ère Chambre
642d14e7cb8fa004f57da393
EXPOSÉ : [I] [Z], né le [Date naissance 7] 1971, artisan peintre de profession, a été blessé le 26 mai 2014 durant un entraînement de hockey sur glace lors d'un heurt avec un autre joueur, [X] [L],
Chambre sociale
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10 octobre 2024
Elle souligne que le salarié n'a pas porté seul la fenêtre alléguée, comme il l'a exposé initialement de façon mensongère, mais avec l'aide de ses collègues et considère que s'il s'est blessé c'est en
696f4a3ccdc6046d47f6b796
15 janvier 2026
Blessé, M. [T] a été évacué vers l'hôpital [8] de [Localité 13].
2ème Chambre
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3 octobre 2024
de la vie quotidienne, sur les activités de loisir, sur l'activité professionnelle et sur les activités affectives et familiales à prendre en compte au titre des souffrances endurées [...] l'état du blessé
Ch.secu-fiva-cdas
687732f97032dd17d194bb31
15 juillet 2025
La déclaration d'accident du travail datée du 9 décembre 2016 faisait état des circonstances suivantes : ' manutention de pièces lourdes ; nature de l'accident : musculaire ; objet dont le contact a blessé
4eme Chambre Section 2
6883105480821d9a1906fcfb
24 juillet 2025
équipements fixe et mobile de la société d'accueil et de la société de transport; - le protocole de sécurité établi pour 2015 par la société Géodis pour le site de [Localité 5] sur lequel le salarié s'est blessé
Chambre 4-1
65a2370f7ca18b0008e57f78
12 janvier 2024
secours attestant que 'les sapeurs-pompiers du Corps Départemental des Alpes de Hautes Provence sont intervenus le 01 septembre 2016 à 11h28, centre équestre [Adresse 3] commune de [Localité 2] pour un blessé
5e chambre Pole social
6a045330cdc6046d479397f3
7 mai 2026
établi une déclaration d'accident de travail qui mentionnait concernant les circonstances : 'chute', l'activité de la victime au moment de l'accident : 'mise en rayon' et l'objet dont le contact l'a blessée
Pôle 2 - Chambre 3
603518cb76e1824475d24b78
20 juin 2016
homicide involontaire, blessures involontaires avec circonstances aggravantes, établie à l'encontre de leur assuré, faisant pour victime le passager avant (décédé) des suites de l'accident et pour blessé
6162b2504abc2618d50e0502
19 mars 2013
Il est décédé sur le coup et les quatre occupants du véhicule adverse ont été blessés. La SA Generali IARD a indemnisé les victimes suivant transaction du 28 janvier 2008.
Cour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c8
26 juillet 2001
FAITS Attendu qu'il résulte de l'information les faits suivants : Le 31 juillet 1999 vers 22 heures 15, les gendarmes de Verdun-Sur-Garonne étaient informés du fait que deux hommes avaient été blessés
10e Chambre
616340367dbf94c22343cac6
8 juin 2011
], né le [Date naissance 10] 1963, était en action de pêche sous-marine en compagnie de monsieur [W] [G] au large de la pointe du [Localité 20] à l'est du [Localité 19] lorsqu'il a été mortellement blessé
6253cbc6bd3db21cbdd8e3bb
29 juin 2010
Mme X... a été blessée.
6253ccabbd3db21cbdd90e1f
17 décembre 2013
Grièvement blessé au bassin, au bras et au coude gauches, M.
3ème chambre
DCA_24TL00747_20260203
3 février 2026
dynamique destinée à simuler une extraction d’otages, un militaire de ce régiment a, par erreur, tiré des balles réelles sur le public en tirant à l’aide de son fusil d’assaut Famas, causant dix-huit blessés
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