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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

69f44c8acdc6046d472f496a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

travail occasionnel, - activité de la victime : " le salarié déplaçait un tore sur un câble ", - nature de l'accident : " le salarié s'est coincé le doigt avec le tore ", - objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafab9cdc6046d4756ee2c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Un éclat de bois l'a blessé sur le côté de l'oeil droit et paupière ».

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246e8bf0a803691fcffa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Compte tenu de leurs blessures, le capitaine [...] a décidé de faire demi tour et de ramener les deux blessés à Ushuaia afin qu'ils soient hospitalisés.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6a90d41e0057d43e0df

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

trottinette à trois roues, sous la surveillance de trois adultes, n'est pas inadaptée pour un enfant de dix huit mois et ce n'est pas en jouant avec la trottinette mais en en descendant que l'enfant s'est blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-1

642d143dcb8fa004f57da07c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[V] [S] a été blessé; - débouté M. [V] [S] de ses prétentions présentées à l'encontre de M. [Z] [B] ; - fixé le préjudice corporel de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e7cb8fa004f57da393

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

EXPOSÉ : [I] [Z], né le [Date naissance 7] 1971, artisan peintre de profession, a été blessé le 26 mai 2014 durant un entraînement de hockey sur glace lors d'un heurt avec un autre joueur, [X] [L],

Source officielle
CA

Chambre sociale

6757d9358bfc9d1050557b86

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle souligne que le salarié n'a pas porté seul la fenêtre alléguée, comme il l'a exposé initialement de façon mensongère, mais avec l'aide de ses collègues et considère que s'il s'est blessé c'est en

Source officielle
CA

1ère Chambre

696f4a3ccdc6046d47f6b796

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Blessé, M. [T] a été évacué vers l'hôpital [8] de [Localité 13].

Source officielle
CA

2ème Chambre

66ff859da4ff9ec259c095b1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de la vie quotidienne, sur les activités de loisir, sur l'activité professionnelle et sur les activités affectives et familiales à prendre en compte au titre des souffrances endurées [...] l'état du blessé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

687732f97032dd17d194bb31

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

La déclaration d'accident du travail datée du 9 décembre 2016 faisait état des circonstances suivantes : ' manutention de pièces lourdes ; nature de l'accident : musculaire ; objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6883105480821d9a1906fcfb

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

équipements fixe et mobile de la société d'accueil et de la société de transport; - le protocole de sécurité établi pour 2015 par la société Géodis pour le site de [Localité 5] sur lequel le salarié s'est blessé

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65a2370f7ca18b0008e57f78

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

secours attestant que 'les sapeurs-pompiers du Corps Départemental des Alpes de Hautes Provence sont intervenus le 01 septembre 2016 à 11h28, centre équestre [Adresse 3] commune de [Localité 2] pour un blessé

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6a045330cdc6046d479397f3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

établi une déclaration d'accident de travail qui mentionnait concernant les circonstances : 'chute', l'activité de la victime au moment de l'accident : 'mise en rayon' et l'objet dont le contact l'a blessée

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

603518cb76e1824475d24b78

Appel

20 juin 2016

20 juin 2016

homicide involontaire, blessures involontaires avec circonstances aggravantes, établie à l'encontre de leur assuré, faisant pour victime le passager avant (décédé) des suites de l'accident et pour blessé

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162b2504abc2618d50e0502

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Il est décédé sur le coup et les quatre occupants du véhicule adverse ont été blessés. La SA Generali IARD a indemnisé les victimes suivant transaction du 28 janvier 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

FAITS Attendu qu'il résulte de l'information les faits suivants : Le 31 juillet 1999 vers 22 heures 15, les gendarmes de Verdun-Sur-Garonne étaient informés du fait que deux hommes avaient été blessés

Source officielle
CA

10e Chambre

616340367dbf94c22343cac6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

], né le [Date naissance 10] 1963, était en action de pêche sous-marine en compagnie de monsieur [W] [G] au large de la pointe du [Localité 20] à l'est du [Localité 19] lorsqu'il a été mortellement blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3bb

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Mme X... a été blessée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1f

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Grièvement blessé au bassin, au bras et au coude gauches, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00747_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

dynamique destinée à simuler une extraction d’otages, un militaire de ce régiment a, par erreur, tiré des balles réelles sur le public en tirant à l’aide de son fusil d’assaut Famas, causant dix-huit blessés

Source officielle

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