Il fait valoir que, eu égard à la complexité du chantier, au caractère boisé et vaste du terrain, aux travaux de sécurisation et de surveillance qui ont été nécessaires, à l'absence de certitude quant

déboisement de 138 000 m², alors que la surface à défricher ne représente que 4,2 % de la surface totale des parcelles concernées par le projet, qu'il n'est prévu qu'une destruction minimale des boisements

Les appelants font également valoir que le croquis joint au dossier de déclaration préalable indique que la parcelle cadastrée section B n° 299 est un pré, alors que cette parcelle est boisée.

l'ensemble des pièces du dossier conformément aux exigences posées par les articles R. 441-2 et suivants du code de l'urbanisme ; l'emprise du terrain de motocross a été réduite aux parcelles non boisées

espèces végétales protégées dans le cadre de l’aménagement d’une nouvelle voie de desserte du quartier des Terriers, d’une longueur de 720 mètres, et nécessitant le défrichement de 2,42 hectares de boisement

L’AEI se caractérise également par la présence de nombreux boisements, haies, bosquets et prairies constituant des zones de gîte arboricole et des zones de chasse avérées ou potentielles, à enjeux forts

[C] ainsi qu'à d'autres de « faire le nécessaire pour consulter tous régulièrement vos boites mails Solyda.

; commodes ; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes

[P] apparaissait toujours sur la boîte aux lettres ; que, par ailleurs, M.

Elle affirme que cette erreur vient de ce que la boîte mail de la SAS Enrtec-Agriwatt a été piratée, que son identité a été usurpée et que des informations ont ainsi été détournées à son préjudice.

17 septembre 2021 dans le domicile anciennement occupé par Mme [O] pour y établir le devis de remise en état des lieux ce qui démontre que les bailleurs avaient récupéré les clefs déposées dans leur boîte

une deuxième vidéo dans laquelle on voit Monsieur [E] [Y] retirer un colis de la même boite à lettres avant d'y placer un colis à 16h40.

[B] [X], que l'huissier a constaté la présence du nom [X] sur la boîte aux lettres.

[E] qu'il n'a pas examiné le dispositif appelé calculateur autrement désigné par 'boîte noire'.

L'expert indique que le véhicule a été remorqué le 16 octobre 2017 par un garagiste (Ets Alma) qui a constaté une corrosion importante sur la boite à fusibles au niveau du moteur ainsi qu'une anomalie

J'ai le regret de constater, que depuis le premier jour, où je postule auprès de la boîte d'intérim, on me freine.

Nous ne pouvions vous donner ce code dès lors que Monsieur [D] était absent et que ses arrêts étaient de courte durée impliquant un retour proche, sa boîte pouvant mêler des courriels personnels non

- Pire encore, alors que vous vous étiez engagé auprès de moi à arrêter de boire dans la journée du samedi, vous avez recommencé le soir même de la même façon, et avec le même résultat.

au titre des frais de logement adapté ; • frais de véhicule adapté : Le tribunal, contrairement à ce que soutient Marie Paule Y... épouse Z..., a bien pris en compte la nécessité d'adapter une boîte

en bois destinée au rangement de ses outils.