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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860f4
23 mai 2002
23 mai 2002
Y... ; Attendu que le prévenu fait plaider sa relaxe ; Attendu qu'il est acquis que l'abaissement du garde-corps de la nacelle constitue la cause directe de l'accident dont le jeune Charles a été
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6451fadc48616ed0f8cd4f12
2 mai 2023
2 mai 2023
1986, une ablation de grains de beauté dans le dos, une intervention de la cloison nasale en 1988, un accouchement en 1990 avec épisiotomie, un stripping bilatéral en 1991, un accouchement en 1996 avec
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ac
14 mars 2008
14 mars 2008
doloris 3,5 / 7 * préjudice esthétique : 1,5 / 7 (cicatrices peu visibles) * préjudice d'agrément à l'appréciation du tribunal, * retentissement professionnel : aucun, * frais futurs pour ablation
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03237_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
licence sciences pour la santé, option santé (LAS-SPS) d’une part, en tant qu’elle refuse de lui attribuer la note de 10/20 à l’unité d’enseignement 44, et, d’autre part, en tant qu’elle refuse d’abaisser
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01443_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ablard et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A D et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c3
20 avril 2006
20 avril 2006
occasion, une nouvelle période d'ITT du 19 février au 11 mars 2001 avec une nouvelle consolidation médico-légale fixée au 30 juin 2001, - et de nouvelles souffrances endurées, en rapport avec cette ablation
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03070_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ablard, - et les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
643106e528558704f52e6c03
7 avril 2023
7 avril 2023
requis, qu'à 05 h 20 ses droits lui ont été notifiés avec le concours d'un interprète par téléphone, que le Procureur a été avisé à 5 h 33, qu'à 5 h 30 Monsieur [M] a été transporté à l'hôpital pour ablation
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01171_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ablard, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01319_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. Le président-rapporteur, J-E. PilvenL'assesseur le plus ancien, T.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01e
21 novembre 2007
21 novembre 2007
l'intervention le Dr Sevray a mis en évidence une anomalie congénitale entre le tronc intermédiaire de l'artère pulmonaire et la veine pulmonaire supérieure droit, ce qui l'a conduit à pratiquer l'ablation
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00943_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le président-rapporteur, J-E.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05148_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
subi une première intervention chirurgicale en Italie en 2017, a été hospitalisé en mai 2018 après son arrivée en France puis durant l'été suivant et a subi le 3 août 2018 une nouvelle intervention d'ablation
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00839_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00235_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
L'ablation des fils, normalement prévue le 2 novembre 2017, a été rendue impossible en raison d'une inflammation de la plaie qui a nécessité une intervention de reprise le 11 décembre 2017, sous anesthésie
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02317_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le président-rapporteur, J-E.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02354_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ablard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02714_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. Le président-rapporteur, J-E. PilvenL'assesseur le plus ancien, T.
Source officielleChambre civile 1-1
660cf2707c1ccb0008628fc1
2 avril 2024
2 avril 2024
[D] a entrepris de nouveaux travaux en mai 2023 visant à abaisser sa terrasse.
Source officielleChambre civile
6a192b4dcdc6046d47547d6e
28 mai 2026
28 mai 2026
[N] [J] a été opéré par le Docteur [T] [K], chirurgien orthopédiste, au sein du Centre médico-chirurgical des Cèdres, pour l'ablation d'une plaque d'ostéosynthèse posée en avril 2017 suite à une fracture
Source officiellePage 9 sur 111