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168 résultats pour « Adorno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ef5

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

Dans le cadre de cette mission, le Groupe [E] a fait appel à de nombreuses sociétés pour commercialiser ce projet immobilier telles que Adomos, Jade conseil, Avantage Investissement, Actif développement

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c28cdc6046d470421ce

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

être les gérants de la société civile immobilière Cedaf ; qu'ils n'ont pas contracté sous la qualité de professionnel aguerri de l'immobilier, leur volonté étant de développer du patrimoine et non de s'adonner

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6040a83131336b630938c59c

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

n'a pas été précédé d'une analyse d'impact sur la protection des données ( AIPD) (2), en ce qui concerne la collecte des données personnelles uilisées pour la constitution des traitements internes ADONIS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a11fe656d26d0f8b57c81

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Au mois de mai 2017, l'actionnaire majoritaire de la SA groupe [P] a changé au profit de la société Adero Participations, représentée par M. [K].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166c37788aac83189e9b3e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

barreau de Paris, toque : K0024 INTIMES Monsieur [L] [M] né le 10 septembre 1945 à [Localité 7] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurore FRANCELLE de l'AARPI ADONIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6698b07be6ed70c67f644a2b

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

consulter le portail EGIDE et de la base de données de la DGFIP, il n'est pas contesté que les pièces n° 2 et 5 ont été obtenues par la consultation par des agents de la DNRED des fichiers EGIDE et Adonis

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CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4fa

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

L'exérèse du nodule présentant une structure adéno-carcinomateuse a été réalisée le 25 mai 2001 par le Docteur Haissam K..., chirurgien thoracique et vasculaire, à la S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a863

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

On ne retient pas d'adéno-mégalie des différentes chaînes ganglionnaires médiastino-hilaires.

Source officielle

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