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3 307 résultats pour « Amic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65b35eeb1d7564000872dd50

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les derniers mois de sa vie, il répétait souvent qu'on était ses seuls amis ici.

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6364bb46e405357f749ea8f2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

du conseiller de la Banque Postale et de '[X]' Les fonds ont été virés sur le compte à vue de Mme [X] à la Banque Postale, puis ont notamment fait l'objet d'un virement sur le compte de Mme [L], amie

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60328fbc2f80340454314085

Appel

9 janvier 2018

9 janvier 2018

[O], quant à lui, atteste de ses relations d'amitié avec Mme [H] [Q] puis avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887d3

Appel

21 juin 2006

21 juin 2006

Monsieur Michel K..., né en 1935, domicilié ..., déclare : Mes parents sont arrivés à Rebreuve-sous-les-Monts en 1937 et se sont rapidement liés d'amitié avec Monsieur et Madame E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4eb

Appel

21 juin 2006

21 juin 2006

l'entretenir comme le propriétaire l'a toujours fait. » Monsieur Michel N..., né en 1935, domicilié ..., déclare : « Mes parents … sont arrivés à Rebreuve-sous-les-Monts en 1937 et se sont rapidement liés d'amitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94051

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

; interpellée sur le fait qu'elle avait déclaré préalablement que cette amie n‘avait de téléphone, elle a alors précisé qu'elle n'avait pas "appelé" son amie par téléphone mais l'avait appelée lorsqu'elle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db12cdc6046d47d925d6

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

de patrimoine', ce qui faisait croire qu'il était un 'richissime' spécialiste de la gestion de patrimoine à même de proposer les solutions fiscales et patrimoniales les plus adaptées, comme l'était un ami

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

631835180876004f131a6156

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

[C] [Z], gérant de la SARL AMICA, a signé un engagement de caution personnelle et solidaire à objet général, à durée indéterminée, de cette société, pour un montant 20.000 euros en principal, augmenté

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CA

5ème Chambre

67ef6c8e9a9834ffd825fbab

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

seule mention figurant aux devis que les conditions générales de vente sont consultables sur le site internet de la société Ades ne constitue pas la preuve de leur acceptation par la société Loc'Bac Amin

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67875254fc8e837eda8a6226

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle se réfère à un rapport d'expertise auprès d'Ergo conseil aménagement, commandé par l'association horizon amitié le 4 mars 2020.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4542fc3c89482d4f20e8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FAITS ET PROCÉDURE L'association Horizon Amitié agit dans le secteur de l'accueil, l'hébergement, et l'insertion de personnes en difficulté.

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CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2ef

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

AMEC SPIE THERMATOME ... 95800 CERGY représentée par Me Claire RICARD-N du dossier 260100 assistée de Me Emmanuelle HELLOT-CINTRACT (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE SOUS LE RG 06 / 977 ET

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

69eaffcfcdc6046d4757a24d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[J] [A] [V], Vu l'appel interjeté par Mme [U] [X], se déclarant amie de l'intéressé, selon message électronique adressé à la cour le 15 avril 2026, Vu l'avis du parquet général du 16 avril 2026 tendant

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63ca42779066fd7c90fc2422

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il doit être ici retenu la sur-cotation elle-même de ces actes, ce qui entraîne une requalification des actes AMI4 en AMI2 pour M. [C] et en AMI2,5 pour M. [B] et génère un indu.

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CHAMBRE SOCIALE A

60372a2de2a920053f0d7e34

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/04077 FEDERATION DEPARTEMENTALE DU RHONE DU MOUVEMENT CONTRE LE RACISME& POUR L'AMITIE ENTRE LES PEUPLES Association COMITE DE SOS RACISME DU RHONE

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

63be63dc13ef607c90ab66f4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Immédiatement après nous étions devenus amis, réunis par une même passion et une même conception de l'arbitrage international.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d0

Appel

8 février 2007

8 février 2007

AMEC SPIE OUEST CENTRE au paiement de 11.000 € au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, ainsi qu'aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8765c

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

De cette union est issu Amir né le 26 janvier 2000 à Los Angeles (USA).

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CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d4a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

7ème Ch Prud'homale ARRÊT N°323/2023 N° RG 19/07278 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QHGN Mme [G] [E] C/ Association LES AMITIES D'ARMOR Copie exécutoire délivrée

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CA

2ème CH - Section 2

6979c8dccdc6046d47f430f0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[J] et de Mme [K] qu'il existait de très longue date des liens d'amitié et d'entraide très forts entre les époux [U] et le défunt, entraide qui s'est notamment manifestée de la part des époux [U] lors

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