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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11e chambre
6035ebf1433dbb51e842075d
28 janvier 2016
28 janvier 2016
[G] est de 4 544,60 euros pour les années 2011 et 2012, - dire que le salaire mensuel de M. [G] est de 4 612,72 euros pour l'année 2013, - dire que le salaire mensuel de M.
Source officielle2 e chambre civile
63c10598bf9fd47c90a137d3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LYONNAISE DE BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd9009a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Des problèmes de fonctionnement de la boîte de vitesse sont apparus et ont été dénoncés par la SARL TIM au garage GALAFE, puis au constructeur.
Source officielle13e chambre
634f9617b5afe5adfff28d87
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Jugement rendu le 13 Décembre 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2021L01029 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd8522a
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Comparante BANQUE POPULAIRE ANJOU VENDEE ayant son siège : Boîte Postale 148 - 49001 ANGERS CEDEX Qi Régulièrement convoquée par
Source officielleChambre sociale
669a01a8bf9da27f384b0e30
18 juillet 2024
18 juillet 2024
J'ai alors constaté les périmés suivants : - L''uf de nos villages (x12) : 1 boîte périmée depuis le 26/11 et 4 boîtes périmées depuis le 19/12 - Reflets de France (x6) : 6 boîtes périmées depuis le
Source officielle1ère Chambre
67f6040eebd7282443856870
8 avril 2025
8 avril 2025
ORDONNANCE DU PRESIDENT DE CHAMBRE DU 08 AVRIL 2025 Monsieur [W] [D] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Anne
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f76
26 avril 2023
26 avril 2023
En juin 2016, la SASU DAG Import a fait enregistrer la marque « Good Jour », pour désigner des boîtes à repas qu'elle commercialise pour son propre compte.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01665_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
2019 à 2021 à raison de l’ensemble immobilier situé 66, avenue des Champs-Elysées - 128, rue de la Boétie (75008), et, à titre subsidiaire, de prononcer la décharge de la différence entre le montant des
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d1
29 avril 2014
29 avril 2014
de PARIS, toque : C1959 INTIMÉE SA SOCIÉTÉ JEANNE LANVIN Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 15 rue du Faubourg Saint Honoré-75008 PARIS Représentée par Me Anne-Bénédicte
Source officielle12e chambre
61624a7da68110eae5b68ff5
24 juin 2014
24 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e48
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Z..., Mme Annie B... épouse A..., M. Pascal A...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64549e67eedb07d0f8185ef3
3 mai 2023
3 mai 2023
[Y] a constaté un dysfonctionnement de la boîte de vitesse. L'Agena, protection juridique de M.
Source officielle11e chambre
603665cb9848d60707234a58
29 octobre 2015
29 octobre 2015
François NORMAND (Délégué syndical ouvrier), selon pouvoirs du 08 avril 2015 APPELANTE **************** SARL CHARTRES DENTAIRE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne ROBERT-CASANOVA
Source officielleETRANGERS
689584a55318a824d05affe0
7 août 2025
7 août 2025
[V] [B] né le 8 octobre 1990 à [Localité 2] (Bosnie) prononcée le 19 mai 2023, notifiée le même jour, Vu la décision de placement en rétention concernant le susnommé en date du 1er août 2025 adoptée
Source officielleChambre sociale 4-4
695f492ccdc6046d47952a3a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
la marque [14] la boite est composée d'un câble usb iphone et d'un allume cigare en étant absente la veille je demande à mes collègues présents que fait cette boite à moitié vide ici en caisse.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
642d14e9cb8fa004f57da3b5
4 avril 2023
4 avril 2023
La société GAN ne fait pas état d'autre sinistres garantis au titre de l'année 2017.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
643a42b1d83dbd04f5fb2a8e
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce devis avait pour référence «'Etude boîte hexagonale et cale'» et visait notamment comme prestations «'recherche de formes, tracés des boîtes et cales'», la maquette de la boîte hexagonale ayant été
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01153_20240215
15 février 2024
15 février 2024
par actions simplifiée (SAS) Sabatier a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la restitution d'un crédit d'impôt recherche à hauteur d'un montant de 103 938 euros au titre de l'année
Source officielle3ème chambre A
6348ff9163d497adffda4079
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de vitesse qui ne devrait pas avoir cette couleur au bout de 10 000 km vient confirmer ce défaut d'entretien, que l'huile non vidangée est à l'origine de la détérioration de la boîte de vitesse, qu'en
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