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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd612
15 avril 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna
Ch.protection sociale 4-7
69cf4aaacdc6046d47f0ac54
2 avril 2026
C/ S.A.S. [1] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Octobre 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de NANTERRE N° RG : 21/00657 Copies exécutoires délivrées à : Me Joana
Cour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd941a1
27 septembre 2018
représentée par Me Joanna C..., membre de la SCP LAVAL - C..., avocat au barreau d'ORLEANS Madame B... D... épouse A... née en à [...]
9e Chambre A
616290dae498f0b428bb83db
24 mai 2012
11/17370 [F] [L] C/ [H] [U] CGEA AGS DE [Localité 8] Grosse délivrée le : à : Me Christine SOUCHE- MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Luc BERGEROT
6253ccc4bd3db21cbdd9135b
26 mars 2014
juridictionnelle de NANTES No BAJ : 2013/ 13289 N RG : 14/ 01661 Bureau d'aide juridictionnelle de NANTES 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Madame Johanna
6253cd06bd3db21cbdd920ff
5 mars 2015
.., SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE, SCP PIMOUGUET-LEURET-DEVOS-BOT, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE C/ SCI ESPACE CULTUREL, SCP BECHERET
62bfe0c0413a8b69b32bf23c
1 juillet 2022
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna
Pôle 6 - Chambre 13
643a42d5d83dbd04f5fb2ae2
14 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Natacha PINOY, Conseillère Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna
6253ca59bd3db21cbdd8ac81
20 mars 2008
. *** De l' union de Robert C... et de Catherine X..., sont issus : - Johanna, née le 17 décembre 1990 - Audrey, née le 12 avril 1996 - Alexandre, né le 12 décembre 1997.
6253c966bd3db21cbdd8838b
3 mars 2006
BECHERET-THIERRY, agissant en sa qualité de représentant des créanciers et de co-commissaire à l'exécution du plan de cession des sociétés CIAPEM et BRANDT SERVICES, mission conduite par Me Véronique BECHERET
Chambre Civile
644a120f656d26d0f8b57cf6
26 avril 2023
Représentant : Me José LAMA, avocat au barreau de GUYANE INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la cour d'appel de CAYENNE, assistée de Fanny MILAN, Gref'er, présent lors des débats et Johanna
6312f078ef56904f13d44e05
2 septembre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna
6312f093ef56904f13d44e4b
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Président de chambre Greffier : Madame Joanna
6312f093ef56904f13d44e4f
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna
6263994e81d302277d8e8ca2
22 avril 2022
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON, Conseiller Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna
64437bc4823e6dd0f8bf80fa
21 avril 2023
le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère Greffier : Madame Joanna
64437d40823e6dd0f8bf814e
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère Greffier : Madame Joanna
62bfe0bf413a8b69b32bf226
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente Madame Sophie BRINET, Présidente Monsieur Raoul CARBONARO, Président Greffier : Madame Joanna
62bfe0c2413a8b69b32bf26a
-signé par Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre et par Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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28 octobre 2014
De leur union sont nées : - Joanna, le 10 mai 1996, - Clara, le 26 mars 1999, - Andréa, le 26 avril 2002.
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