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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02918_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société anonyme à responsabilité limitée. " La Belle Rouge " est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0d9ac25a97f0381f4e37
3 février 2015
3 février 2015
[F] à l'encontre seulement de la société Belfor ; L'infirme pour le surplus et statuant à nouveau à l'égard de la société Adecco France : Dit M.
Source officielle5ème chambre sociale PH
68e49e82bf7d454f9ee4875b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par acte du 28 mars 2024 la SARL La Belle Vie a régulièrement interjeté appel de cette décision. Le 10 avril 2024 la SARL La Belle Vie a été placée en liquidation judiciaire.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00432_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La société Ferme éolienne de la Belle Etoile demande l'annulation de cet arrêté. 2.
Source officielleJuge des référés
DCA_24NT02764_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Par une décision du 26 juillet 2021, le directeur du centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer a implicitement refusé d'octroyer à M.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00052_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL 18 Belles Feuilles est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87520
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE : La Société TECHNITRANS 9, rue Francine Fromont 69120 VAULX EN VELIN assistée de Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : La Société BEFOR
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
627ca83e4781dc057dee7b3c
11 mai 2022
11 mai 2022
Il explique que la pièce « Ma Belle-Mère et Moi » ou « Ma Belle-Mère, Mon Ex et Moi », déclarée à la SACD le 29 décembre 2012 sous son nom, a été représentée plus de 600 fois, par la société CA SE JOUE
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61632f5414ec5f96a7da0950
13 septembre 2011
13 septembre 2011
et/ou la société de droit belge ST IMMO SA et/ou M.
Source officielleChambre 3-2
642fb541cece1704f57472e0
6 avril 2023
6 avril 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT DE RADIATION DU 06 AVRIL 2023 N° 2023/117 Rôle N° RG 19/06615 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYJ SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02716_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
B, batelier de nationalité belge, et assuré par la société civile d'assurances mutuelles de droit belge Alliance Batelière de la Sambre Belge (ABSB), a chargé au port de Sète 221,400 tonnes de tourteaux
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02763_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
B..., aide-soignant titulaire, a été affecté à compter de l’année 2013, en service de nuit, au foyer d’accueil médicalisé du centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00388_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
B, représenté par Me Bello, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2008872 du 23 décembre 2021, par lequel le tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa demande ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c80a
13 mars 2008
13 mars 2008
9. 11. 2006 Demeurant ... 80000 AMIENS Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES Société de droit belge
Source officielleSociale D salle 3
63a402913f67e905df3d294c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Les parties conviennent, en outre, au regard de la conclusion du contrat en Belgique, en application du droit belge avec une entreprise de droit belge et pour un travail exercé en Belgique de l'application
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faa
4 décembre 2007
4 décembre 2007
04/12/2007 ARRÊT No307 No RG: 06/01686 Décision déférée du 31 Janvier 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/2316 BENEIX Société LE BELGE représentée par la
Source officielleRéférés
65321aa59e4ea48318f5abb1
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[E] à la signature de l'acte de cession, - constaté la résistance dolosive de la SARL M2 développement et de la SARL GGI Groupe Bella Investissement destinée à inciter Mme [I] et M.
Source officielleETRANGERS
6901af40748a422ad953cb5a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Il fait notamment valoir qu'il a fait l'objet d'un arrêté de transfert vers les autorités belges le 13 janvier 2025 donnant lieu à une reprise en charge par les autorités belges le 21 février 2025, puis
Source officielle2ème Chambre
65449d16c71a6a83181c8d70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Inconnue, devenue l'EARL la Belle Inconnue le 31 mars 2020.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01094_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Article 3 : La SATIM versera à la commune de Belloy-en-France une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 9 sur 385
DOMINIQUE BELLOS CONSULTING SAS
14/07/2026
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BELLOSTA POULAIN
26/12/2025
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BELLOSTA CAILLAUD
19/12/2025
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SEL DU DOCTEUR MARIANNE BELLOSTA
10/10/2025
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DES BELLOS
12/09/2025
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