Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03197_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Sur l'appel principal : En ce qui concerne les voiles béton : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e024
1 juin 2011
1 juin 2011
Monsieur Félix X...a acheté le béton auprès de la SARL AJACCIO BETON, assurée par la Compagnie d'assurances GAN.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f431953a33f9365dd5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Béton Vicat poursuit une activité de production et de commercialisation de béton prêt à l'emploi.
Source officielle2ème chambre
695dfd4675782d5f060b7105
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de réaliser du béton certifié NF.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e01
26 septembre 2013
26 septembre 2013
d'EORI se chargeant de la préparation des fonds de fouille et devant faire le nécessaire pour mettre en oeuvre ou non une étanchéité, avant que soit coulé le béton, cette question de l'étanchéité étant
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a
27 février 2008
27 février 2008
La société Aquaparc Production, qui travaillait en étroite collaboration avec la société Béton Projeté du Midi, a élaboré un projet chiffré à 335.388 € pour la société Béton Projeté du Midi et à 274.408
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA04303_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
La société Eqiom Bétons SAS exerce une activité de fabrication de béton prêt à l'emploi.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07a3bcaf505db6967b1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
moral à son égard, - de dire et juger que la société S.A.S.U BETONS FEIDT FRANCE a manqué à son obligation de sécurité de résultat à son égard, - de condamner la société S.A.S.U BETONS FEIDT FRANCE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 JANVIER 2025 PRUD'HOMMES N° RG 24/02190 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NYID Etablissement INSTITUT BERGONIE
Source officielleChambre Commerciale
65449d66c71a6a83181c8e8c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Le 4 mai 2018, la société SMG a sous-traité à la société Béton découpe de l'ouest-B.D.O.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03858_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
S’agissant du revêtement de la voie en béton : 9.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01908_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Le juge des référés a également mis hors de cause la société Axa France Iard en tant qu’assureur de la société Atelier artistique du béton, et la société Montmirail.
Source officielle1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba25
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Monsieur [O] nous indique avoir coulé un béton fibré contrairement à un béton ferraillé comme l'indiquait le devis.
Source officielle4ème Chambre
6a0fe976cdc6046d4787e4c3
21 mai 2026
21 mai 2026
Le litige porte essentiellement sur la reprise totale ou non du béton drainant, M. [N] ne contestant pas sa responsabilité dans les malfaçons, notamment du béton drainant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fccf
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Louis-Félix X... a confié à la SARL SUD OUEST PISCINE COQUES ET BETON la réalisation d'une piscine. Cette société a fait assigner M.
Source officielle1ère chambre
66878cfc05d6f7f678d49368
4 juillet 2024
4 juillet 2024
coloré dans leur jardin sis [Adresse 5] Selon devis du 18 mars 2021, ils ont fait appel à la société Lafarge Bétons pour la fourniture du béton de teinte chamois, pour un montant de 2.623,32 euros.
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa921b
2 avril 2024
2 avril 2024
SOTIBAT BETONS DECORATIFS C/ [P] [E] S.A.S.
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de70
13 mai 2022
13 mai 2022
Il demande à la cour de: * débouter les sociétés Béton services transports, Interima et Allianz de leurs demandes dirigées à son encontre, * condamner in solidum les sociétés Interim et Béton services
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915f
6 février 2007
6 février 2007
La société Set Cargo a fait réaliser la prestation par la société Mielly, devenue Berto Rhone.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21499_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
des installations classées, en vue de la production de béton prêt à l'emploi d'une capacité de 2,25 m3 sur le territoire de la commune de Flourens.
Source officiellePage 9 sur 395