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586 résultats pour « Bomo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X

6253c8afbd3db21cbdd85f75

Appel

19 février 2002

19 février 2002

une dégradation ou une détérioration dangereuse pour les personnes va être commise, en l'espèce en ayant appelé téléphoniquement à trois reprises le service des sapeurs pompiers, en les avisant qu'une bombe

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88764

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

chiffres définis, à partir du chiffre d'affaires moyen auquel appliquer un coefficient, mais selon les données de l'état du marché telles que présentées par les parties, selon une appréciation ex aequo et bono

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898c4

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

BOBO (avocat au barreau de PERPIGNAN) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007 / 003056 du 23 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925bb

Appel

8 mars 2015

8 mars 2015

MONTPELLIER DEFENDEUR AU RECOURS : EN PRESENCE DES CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRENEES ORIENTALES Palais de Justice 66029 PERPIGNAN CEDEX représenté par son Bâtonnier en exercice, Maître BOXO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

68e1fb83364b3ebed3bf0620

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

or), 275-420-2 (or rose)) et les boucles d'oreille (750-710-0 (argent), 250-710-2 (or rose), 250-710-0 (or)), qu'il a évolué en 2018 avec au centre du médaillon doré, une pierre noire, sphérique et bombée

Source officielle
CA

2ème Chambre

6979be97cdc6046d47f35573

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

longeron AVD et qu'il s'agit de désordres non décelables par un novice mais bien visibles sur pont élévateur et ce, malgré une tentative de dissimulation grossière (mousse expansive et peinture à la bombe

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CA

10e Chambre

6162f6f8b807dfe813d29785

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

à un test, il n'a été constaté aucune odeur de gaz sur les raccordements ou au niveau de la cuisinière ; que lors du déblaiement effectué par les sapeurs pompiers, ont été trouvées une trentaine de bombes

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CA

4e chambre civile

68130510e66d7f6b7b71edf7

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

N° Portalis DBVK-V-B7H-P6FF APPELANTS : Monsieur [U] [N] né le 30 Septembre 1953 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté sur l'audience par Me Gilles BOXO

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CA

3ème chambre

6a0fe69fcdc6046d478770b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [C] [B] expliquait dans son audition du 26 septembre 2021 « Lorsque mon père est sorti il a commencé à bomber son torse en criant [C].

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02616_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Dans un rayon de six kilomètres, sur les versants élevés de l'Aa et de la Lys, se trouvent les villages de Bomy, dont le château est classé monument historique, Fléchin, Febvin-Palfart, Heuchin, Verchin

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CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a2

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Thierry Y..., la société TECHNOPRO, du fait de l'accident mortel dont il a été victime à Karachi, le 8 Mai 2002, au cours d'un attentat à la bombe.

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CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d11f

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

opposées en arc de cercle " ladite forme conférant d'ailleurs l'aspect biseauté des ouvertures vue de côté " sont destinées à une meilleure accessibilité du récipient de la corbeille, - le caractère bombé

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CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25e

Appel

26 mars 2009

26 mars 2009

opposées en arc de cercle " ladite forme conférant d'ailleurs l'aspect biseauté des ouvertures vue de côté " sont destinées à une meilleure accessibilité du récipient de la corbeille, - le caractère bombé

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

631834de0876004f131a6075

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Michel CHALACHIN, président et par Mme Gisèle M'BOLLO, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ****** EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 25 septembre 1997, la société de gérance

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CA

Chambre commerciale

64a7b0773bcaf505db696795

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

RG 22/01768 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PLXG APPELANTE : Mme [Y] [R] épouse [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Iris RICHAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Georges BOBO

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CA

Chambre des étrangers-JLD

64e995fb1b26a7d96977b67a

Appel

25 août 2023

25 août 2023

Il reconnait être opposé au traitement prescrit en sa qualité de « bobo écolo » opposé à toute substance chimique. Il ressort cependant du dossier que M.

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CA

Chambre 1-1

6970eb9ccdc6046d471ff2d5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/02465 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOM7 Ordonnance n° 2025/M27 S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

659e451755379800088471a1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

à [Localité 9] (58) [Localité 8] [Localité 4] Madame [K] [R] épouse [T] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 10] (64) [Localité 8] [Localité 4] représentés et assistés de Me Marina BONO

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

61627766a2bc6369e8386c3f

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

la majorité, tout individu né antérieurement au 5 août 1960, hors de Haute-Volta d'une mère elle-même-née en Haute Volta ; Considérant que ni la lettre d'un juge du tribunal de grande instance de Bobo-Dioulasso

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CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bea

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

PORCIEN (08) étaient informés par leurs collègues du Centre Opérationnel de la Gendarmerie des ARDENNES qu'ils venaient d'être destinataires d'un appel téléphonique les avisant de la présence d'une bombe

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