CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 082 résultats pour « Cabannes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26b7c1ccb0008628f15

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

fonction ayant pour objet maintenir la cabine à un froid moyen entre deux utilisations.

Source officielle

Page 9 sur 255

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cdcabd3db21cbdd947bb

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

- sur la réclamation au titre de la cabine de peinture Les cédants ne contestent pas l'existence de deux cabines de peinture. Le litige porte uniquement sur la cabine de marque Flamor.

Source officielle
CA

3ème chambre famille

69d73fa8cdc6046d479bc872

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Affaire : Juge de la mise en état d'[Localité 2], décision attaquée en date du 16 Février 2026, Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Anne-catherine VIENS de la SELARL CABANES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f9616d9e13277d6e39e7

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[N] d'avoir laissé entrer un client en cabine avec une valise, de ne pas avoir vérifié l'intérieur de la cabine après son départ ou récupéré les vêtements essayés et de ne pas avoir prévenu un supérieur

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03529_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Evelyne Balzamo, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81d7cdc6046d470494ab

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917d5

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Elle indique que la cabine est protégé par un dispositif d'alarme coup de poing situé sous la tablette de la caisse et dispose d'un système d'envoi par pneumatique.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caabcb8dca058e3e7cd1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

l'audience par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (ordonnance du 05/09/2019 d'irrecevabilité des conclusions) SCP LHUBAC CABANIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487da5822c82a7cbdfaf

Appel

13 août 2024

13 août 2024

d'établir l'existence de nuisances excédant les inconvénients normaux de voisinage, qu'aucune prolifération de végétaux impossible à contenir, aucune dégradation du socle de l'abri de jardin ou de la cabane

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6780bc6f7876e75543d1c574

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Or, le poste d'agent de cabine correspond bien à une position de travail ainsi que cela est confirmé par la proposition faite par l'employeur le 30 août 2018 à la salariée d'agent de cabine selon des horaires

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251ee

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de grande instance de Nice , afin de voir : A titre principal, Dire et juger que les trois ouvrages présents sur les parties communes à usage privatif du lot de Mme [C] (pergola, cheminée et cabane

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00617_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour d'annuler le jugement du 19 janvier 2023 en

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

653ca6d383c9498318209ed8

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

de technicienne en maintenance de cabine suivant contrat de travail à durée déterminée régi par la convention collective régionale de la métallurgie de Midi-Pyrénées.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

OQL S.A.R.L. CARROSSERIE XAV'CONCEPT SAS BESSE & AUPYc/AXA FRANCE IARD

6358cd73c40aa805a7864b31

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

une activité de carrosserie, mécanique et dépannage automobile, a conclu le 17 décembre 2015 avec la société Lixxbail un contrat de location longue durée avec option d'achat portant sur un châssis cabine

Source officielle
CA

5e chambre civile

695e26fa75782d5f060f43a0

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de la SCP CASSAN - COURTY - BOUCLIER, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant assistée de Me Emily APOLLIS, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Pierre CASSAN, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163c2c31a5f0a71dc3c91e5

Appel

7 septembre 2010

7 septembre 2010

consultation des comptes et n° 12, concernant les travaux de mise hors d'eau des caves du bâtiment B et le choix d'un maître d'oeuvre pour les effectuer ; Le SYNDIC, la S.A.R.L. cabinet immobilier CABAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f0bd3db21cbdd899f0

Appel

2 février 2007

2 février 2007

Monsieur X... a exercé son droit de retrait le 17 janvier 2002 après avoir constaté l'absence de pilote dans la cabine de peinture à laquelle il était affecté.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00808_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Chloé Guilbeau, représentant M. et Mme B et C, représentant la CABBALR. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6032dd3515c1365180ff3b3e

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Le feu s'est développé dans un premier temps à l'intérieur de la cabine et ensuite, après l'effondrement de celle-ci, il a continué son action aux abords immédiats de la cabine.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6033f03537c243a0e6ce1b11

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Le feu s'est développé dans un premier temps à l'intérieur de la cabine puis, après effondrement de cette dernière, a continué son action aux abords immédiats de la cabine.

Source officielle