Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
65a8d483e12c85000874af8e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et de des sociétés de NANCY sous le nuémro 415 284 256 Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02443_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Les éoliennes du parc du champ Chardon sont déjà visibles depuis cette nécropole et le projet se place en continuité linéaire avec celles-ci.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb68
16 octobre 2008
16 octobre 2008
CRÉDIT MUTUEL MEUSE-SUD / SAINT-DIZIER représentée par le Président de son Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège sis 3 Bld de la Rochelle-55000 BAR LE DUC représentée par la SCP CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d2
16 janvier 2008
16 janvier 2008
demeurant ...88340 LE VAL D'AJOL représenté par la SCP CHARDON & NAVREZ, avoués à la Cour assisté par Maître FOURAY, Avocat au Barreau d'EPINAL Madame Viviane Georgette B... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
65a0e8555bbe450008b2cca3
10 janvier 2024
10 janvier 2024
oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTES Madame [U] [J] épouse [N] Gérante de la SARL AIRAL née le 06 Août 1981 à [Localité 5] - MAROC, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Thierry CHARDONNENS
Source officielle1re Chambre A
616246bdaf0a1de0eb1b647f
12 novembre 2013
12 novembre 2013
1] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Sydney CHARDON
Source officielle1ère Chambre
6274bc342799a9057d5dcfc7
5 mai 2022
5 mai 2022
résultait du rapport d'expertise judiciaire que le véhicule était affecté d'un vice caché pour un profane, consistant en un phénomène de cokéfaction de l'huile ayant entraîné la formation de dépôts charbonneux
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0df8c25a97f0381f50f7
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Les concours consentis à la société Belenas ont été assortis de différentes garanties au profit de la société Morgan Guaranty Trust : nantissement des avoirs de la société Chardon dans le compte ouvert
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e450
1 juillet 2011
1 juillet 2011
présence de : Monsieur le Procureur Général 1 rue du Palais de Justice 69005 LYON représenté par Monsieur Michel GIRARD, Avocat Général L'Ordre des infirmiers du Rhône 1 rue du Colonel Chambonnet
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9137d
1 avril 2014
1 avril 2014
substitué par Me Séverine RICATEAU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMEE Madame Sandra X... épouse Y... ... 91240 Saint-Michel sur Orge comparante en personne, assistée de Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielle1ère Chambre
64b8d0b8a5d4a205dbc5ce22
19 juillet 2023
19 juillet 2023
MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Alain CHARDON, substitué par Me Virginie RAYMOND
Source officielleChambre sociale-2ème sect
69736d28cdc6046d476a5390
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SECTION 2 APPELANTE : S.A.S. [10] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 9] [Localité 11] [Localité 5] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre de la Proximité
65531d4af2bdbd8318d80a80
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Cadastre 22] est couverte de vieux chaume et d'une quantité très importante de rumex montés en graine de couleur rouille et que, sur la parcelle cadastrée section [Cadastre 23], des ronces et des chardons
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00135_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
A C, représentés par Me Chardon, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1800571 du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 7 novembre 2019 ; 2°) de condamner l'Etat à leur verser
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb6c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
représentée par son directeur général [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Damien WILHELEM de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb75
28 octobre 2025
28 octobre 2025
représenté par son directeur général [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Damien WILHELEM de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b3d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[Adresse 4], ès qualités de mandataire liquidateur de Monsieur [J] [T]., Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5055857dd64cbdaa5d0
23 octobre 2024
23 octobre 2024
COPROPRIETAIRES [Adresse 2] représenté par son syndic le cabinet LEMARCHAND SARL immatriculée au RCS de [Localité 20] sous le numéro 529 861 775 [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Marie-Cécile CHARDON-BOUQUEREL
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6162b8dbefb73d2e55750f9f
10 janvier 2013
10 janvier 2013
deux constats d'huissier de justice et des photographies qui y sont annexées du 4 septembre 2009 et du 30 avril 2010 que les terres sont laissées à l'abandon, recouvertes de mauvaises herbes, joncs, chardons
Source officielle1ère Chambre
628dca6114cc2751aa86ba15
2 mai 2022
2 mai 2022
AXA FRANCE IARD, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 313 terrasses de l'Arche - 92727 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau
Source officiellePage 9 sur 25