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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b32a34ad10008581c5d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(+ 0,7 % chaque année sur la même période) dans le secteur d'activité ; - la fin de vie (échéance entre 2016 et 2024) pour la production actuelle des produits d'équipement fabriqués sur le site de Claye

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b3aa34ad10008581c61

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(+ 0,7 % chaque année sur la même période) dans le secteur d'activité ; - la fin de vie (échéance entre 2016 et 2024) pour la production actuelle des produits d'équipement fabriqués sur le site de Claye

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b46a34ad10008581c67

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(+ 0,7 % chaque année sur la même période) dans le secteur d'activité ; - la fin de vie (échéance entre 2016 et 2024) pour la production actuelle des produits d'équipement fabriqués sur le site de Claye

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b52a34ad10008581c6d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(+ 0,7 % chaque année sur la même période) dans le secteur d'activité ; - la fin de vie (échéance entre 2016 et 2024) pour la production actuelle des produits d'équipement fabriqués sur le site de Claye

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b57a34ad10008581c6f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(+ 0,7 % chaque année sur la même période) dans le secteur d'activité ; - la fin de vie (échéance entre 2016 et 2024) pour la production actuelle des produits d'équipement fabriqués sur le site de Claye

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b5fa34ad10008581c73

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(+ 0,7 % chaque année sur la même période) dans le secteur d'activité ; - la fin de vie (échéance entre 2016 et 2024) pour la production actuelle des produits d'équipement fabriqués sur le site de Claye

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b7fa34ad10008581c83

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

(+ 0,7 % chaque année sur la même période) dans le secteur d'activité ; - la fin de vie (échéance entre 2016 et 2024) pour la production actuelle des produits d'équipement fabriqués sur le site de Claye

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe357f91b69e88a370fee3

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

**** APPELANTE : Madame [M] [B] représentée par son tuteur née le 20 Mai 1931 à [Localité 20] sous tutelle de l'APASE - [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Marie-Caroline CLAEYS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

68e9e488154299c7318fb3b8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Paris en date du 9 janvier 2020 en ce qu'il rejette « l'exception » tirée de l'absence de capacité à agir de l'Association Syndicale Libre des propriétaires du lotissement [Adresse 28] [Adresse 27] » à Claye-Souilly

Source officielle
CA

21e chambre

627df99a0d41e0057d43e839

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Z], en présence du secrétaire de l'Union Locale CGT des Clayes sous Bois', signée par M. [Z] et par l'Union locale CGT, - une plainte déposée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed34

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

LE SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Annette X... épouse Y... ... 78340 LES CLAYES SOUS BOIS comparant en personne

Source officielle
CA

15e chambre

6260f98f6d9e13277d6e3a50

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Elle exerçait ses fonctions en tant que chef de secteur service au sein du magasin Cultura de Plaisir/ Les Clayes-sous-Bois (78).

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca84ccc7d9a9754dd39196

Appel

18 septembre 2020

18 septembre 2020

[Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marie Caroline CLAYES de la selarl HSA, avocat

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aba4ff9ec259c0966b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

limine litis, INFIRMER le jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Bourgoin-Jallieu le14 juin 2022 en ce qu'il s'est déclaré compétent pour connaître du litige ; DIRE ET JUGER que la société Claye

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

615e0e45c25a97f0381f543c

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

rapport à la succession de : - « Deux corbeilles de fruits » de [UM] [O] : 7 068 823 € ; - « Le corsage rayé » de [UM] [O] : 3 077 944 €; - « Aux courses, Longchamp » de [UM] [O] : 756 219 €; - « Aux Clayes

Source officielle

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