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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_22PA05393_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05396_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05397_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
13 juillet 1983 dès lors qu'il est victime de harcèlement moral et de discrimination syndicale de la part de sa supérieure hiérarchique, responsable du service du transport de patients de l'hôpital Cochin
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb2f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
' - l'attestation établie par Mme [W] [I] par laquelle la salariée confirme que le 13 novembre 2019 Mme [X] [L] s'est emportée et l'a insultée à plusieurs reprises en ces termes 'traînée, pute, cochonne
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA00402_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
B, chirurgien spécialisé en chirurgie digestive, exerce à l'hôpital Cochin depuis 1991.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02549_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
à lui verser, à titre provisionnel, la somme de 90 000 euros en réparation des préjudices subis du fait de l'infection survenue à la suite de l'intervention chirurgicale du 10 mai 2016 à l'hôpital Cochin
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6a
30 octobre 2007
30 octobre 2007
tandis que Maurice A... soutient que leur immeuble actuel est constitué de ces deux éléments réunis et que la petite bâtisse située à l'arrière ne constitue pas le pailler en question, mais un abri à cochon
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf84
26 septembre 2007
26 septembre 2007
du 26 juin 2007, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le 27 juin 2007 devant : Monsieur Bernard BESSET, Président de chambre, Monsieur Michel COCONNIER
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03469_20260218
18 février 2026
18 février 2026
B... au sein de l’hôpital Cochin. Par un jugement n° 2220292/6-1 du 28 juin 2024, le tribunal administratif de Paris a condamné l’AP-HP à verser à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd92df1ed88250d5f513dd6
22 mai 2020
22 mai 2020
2018/056759 du 04/02/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE : SELARL [V] [O], prise en la personne de Me [H] [O], ès qualités de liquidateur de la société SARL COCO
Source officielleChambre 4 A
6718948ed8ceca1cd7018fe0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
parliez de Madame [J] vous ne la citiez jamais par son nom mais préfériez " la grosse, ou la sale pute ", " la grosse salope ou la salope ", " la grosse vache ", " la pouffiasse " ou même " Peguy la cochonne
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a529a
28 avril 2022
28 avril 2022
EXPRO, JCP D'EVREUX du 11 Mars 2021 APPELANT : Monsieur [M] [C] né le 13 Juillet 1967 à ANTAKYA TURQUIE 18 boulevard Jules Ferry - Apt. 11 27400 LOUVIERS représenté par Me Anne-Laure COCONNIER
Source officielleChambre Sociale
642fb7b9cece1704f5747a33
6 avril 2023
6 avril 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 03 Mars 2021 APPELANTE : Madame [R] [S] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER
Source officielleChambre A - Commerciale
6438f222a942a604f5e93337
12 avril 2023
12 avril 2023
Localité 4] Intimée, demanderesse à l'incident Représentée par Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL SELARL BFC AVOCATS, avocat au barreau de LAVAL - N° du dossier E000072S, substitué à l'audience par Me COCONNIER
Source officielleChambre 1-8
6a17d899cdc6046d47319304
27 mai 2026
27 mai 2026
Le cahier des charges d'une ASL est un document contractuel de droit privé, opposable uniquement aux colotis entre eux.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05162_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
de 691 616,26 euros, assortie des intérêts au taux légal avec capitalisation à compter du 10 janvier 2020, en réparation des préjudices consécutifs à l'intervention subie le 13 mars 2013 à l'hôpital Cochin
Source officielleChambre Premier Président
65d85261c32b4100082b31f3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il estime avoir une addiction à la cocaine, que la consommation de ce produit explique les troubles du comportement qu'il a présenté.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b36
9 novembre 2020
9 novembre 2020
courant à compter de la signification de la décision à intervenir ; - lui ordonner d'avoir à retirer tous ses effets personnels de la propriété de la SCI ALFA et notamment le poulailler et l'enclos à cochons
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69d49227cdc6046d475e60fa
6 avril 2026
6 avril 2026
En l'espèce, la déclaration d'appel n'est pas recevable en ce que : - la critique de la copie du registre manque en fait, l'hospitalisation à Cochin étant un événement non pertinent ; - le premier
Source officielleAvis
CADA:20193470
31 décembre 2019
31 décembre 2019
de la copie de l'intégralité de son dossier médical notamment les pièces manquantes à la suite d’une précédente communication : I) à la suite de son hospitalisation du 12 octobre 2018 à l'hôpital Cochin
Source officiellePage 9 sur 29