au siège social sis 3 ZAE Les Romanières 34270 LES MATELLES représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe REY, avocat au barreau de NIMES INTIME : Monsieur Eric

Eric X...

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 07 DECEMBRE 2017 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N

DAUDÉ ARRÊT du : 25 JANVIER 2007 No : No RG : 06 / 00901 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de TOURS en date du 17 Février 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Eric

Eric Z... Mme Mariline A... divorcée Z... Mme Christine Z... épouse B... M. Philippe B... M. Frédéric Z... Mme Valérie C... épouse Z... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM D...

chez melle Jennifer Y... ... 69700 GIVORS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me Fabienne FINET CONDEMINE avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Eric

A. de droit belge SADEF ayant son siège social Bruggesteenweg 60 B8830 GITS (BELGIQUE) représentée par ses dirigeants légaux Monsieur Eric X...

C/ Alice Y...épouse Z..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Frédéric Z..., Fernand A..., Eric Z..., Régine Z... épouse B...

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 31 JANVIER 2019 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) PRUD'HOMMES N° RG 17/

Le 1er février 1996, Gérard Y... a assigné en bornage Eric et Thierry X...devant le tribunal d'instance de SARTENE.

F 19/01538- suivant déclaration d'appel en date du 26 Novembre 2021, D'UNE PART, ET : Monsieur [F] [Z] né le 04 Mai 1971 à ARCOS DE VALDEVEZ - PORTUGAL, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Eric

EPIC LOGIS CEVENOLS ORDONNANCE Ce jour, SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Nous, Eric BIENKO VEL BIENEK, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les

ARRÊT AU FOND DU 12 JUIN 2015 N° 2015/480 Rôle N° 13/20356 SA DOMASUD C/ [L] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL PENARROYA-LATIL Me Eric

[U] et [F] [S], pris en leurs qualités de cédants du Bar de la Rose Chez Eric. Bien que convoqués à leurs personnes, MM. [S] sont non comparants à l'audience et non représentés.

GD / BL SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE C / Eric X...

EXPRO, JCP de Meaux - RG n° 21/03680 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [D] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque :

la Mise en état, assisté de Elodie TISSERAUD, greffière, DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [C] [N] né le 26 Septembre 1970 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Eric

Il tirait une palette et une plaque maintenue par cette palette lui est tombée sur la tête'.

Instance de Papeete du 9 décembre 2021 ; Sur appel formé par requête déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 28 décembre 2021 ; Appelant : M.

Eric D...