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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
69eafff6cdc6046d4757ad79
23 avril 2026
23 avril 2026
RANTS : Madame [W] [L] épouse [F] [Adresse 3] [Localité 3] Monsieur [C], [I], [A] [F] [Adresse 4] représentés par Me Juliette THOMANN, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Mme FABREGUETTES
Source officielleChambre 3 A
6622096c9ce1420008389805
15 avril 2024
15 avril 2024
2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme DESHAYES, conseillère, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme FABREGUETTES
Source officielle1ère Chambre
64a50c73b8594705dbfcc9f4
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Estimant la qualité inacceptable, apprenant que les 350 exemplaires avaient été fabriqués avant validation de la qualité et ne parvenant pas à s'entendre sur les suites à donner avec la société Froissard
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897ca
5 septembre 2007
5 septembre 2007
C / SARL LE VIEUX BOUCHET SCP ROBINEAUD-FAVREAU-BERNUAU-AUGERAUD SEGARD Y... SCP BEHIN-CARELY-VIE Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603390fb826bcd43c6faacfe
19 mai 2017
19 mai 2017
La société Bocage Restauration a fabriqué des produits pour le compte de la société Nutrisens Restauration et a mis sur le marché des plats fabriqués sous la marque Nutrigène.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c5a
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Elle soutient que le litige vient de ce que les tuiles de type "Castel" posées, fabriquées dans les usines Jacob de Commenailles (39) ne présentent pas la même planéité et la même rectitude que celles
Source officielle2ème chambre section A
63c1093bbf9fd47c90a13b1b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
destinées à l'exploitation de la soie, vendant ainsi à Monsieur [N], aux droits duquel vient désormais la société Duo, la fabrique située sur la parcelle anciennement numérotée [Cadastre 33], dite 'fabrique
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd8550e
26 avril 2001
26 avril 2001
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La société IMPAG B V, de droit hollandais, fabrique et distribue des jeux et jouets. La S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a7ab9e14e201140bd98f
24 septembre 2010
24 septembre 2010
COLLET qui élève des veaux en vue de leur abattage de l'inappétence des veaux pour les produits BABILAC CROISSANCE puis LACTOLAIT que la société LACTALIS INDUSTRIE commercialise à partir des aliments fabriqués
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8531c
28 novembre 2000
28 novembre 2000
X..., qui devait être entendu par la COB, a transmis de son propre chef trois jeux de documents contenant des pièces fabriquées pour les besoins de la cause; que si la société KPMG lui avait effectivement
Source officielle6ème Chambre
67134bef208351cec65865cf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de 1 268 480,25 euros sauf à parfaire en application des articles 1240 et 1241 du Code civil ; À désigner un expert chargé de déterminer : - d'une part le nombre exact de containers de remuage fabriqués
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949b2
7 mai 2020
7 mai 2020
La société DMT a fabriqué et conditionné en caisses une partie des équipements prévus qui ont été remis à la société Dachser, tandis qu'une autre partie a été fabriquée par des sous-traitantes sans être
Source officielleChambre 3 A
69678c4ecdc6046d47433111
13 janvier 2026
13 janvier 2026
INTIMÉE ET REQUISE : S.A.R.L. 25G IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] représentée par Me Noël MAYRAN, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Mme FABREGUETTES
Source officielleChambre 3 A
6622096c9ce1420008389803
17 avril 2024
17 avril 2024
2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme DESHAYES, conseillère, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme FABREGUETTES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c6a8c0355000835f6ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ATLANCAD Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me FAVREAU Me VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f41
8 avril 2024
8 avril 2024
par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 mars 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Mme FABREGUETTES
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616243bb1217cad6c01648f6
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Ils ont été fabriqués par la société NEOFIBRA NV EON ZEON ; a partir de l'été 2006 , des désordres apparaîtrons affectant la dite terrasse .
Source officielle12e chambre section 2
603654b08f611db590833c14
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Lorsque la société Sagem a cessé momentanément de fabriquer ces équipements, la société Jenoptec a proposé des jumelles de vision nocturne fabriquées par la société ITT et utilisées par l'armée américaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c41
3 mai 2017
3 mai 2017
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENU X...Alain Michel Antoine Né le 16 juillet 1935 à FABREGUES
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61609a5754c6ec55cf710209
10 avril 2014
10 avril 2014
Puis, les cuves ayant été fabriquées et remises à la société Yerevan, celle-ci releva, après un mois d'utilisation, des traces d'oxydation sur certaines cuves et elle appliqua une retenue de garantie de
Source officiellePage 9 sur 332