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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a7
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Monsieur Jean-Pierre Y... a conclu le 27 juin 2011 demandant à la Cour de : ''Infirmant parte in qua le jugement du 9 mars 2010 ayant débouté Monsieur Jean-Pierre Y... de sa demande de dommages et intérêts
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Jean-Pierre X... né le [...] à LE CHAMBON FEUGEROLLES (42) [...]
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616343f588dc29ccde27f0a7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
la SCP PUK CLYDE & CO LLP, avocats au barreau de Paris, toque : P 429 INTIMÉS Monsieur [N] [W] [Adresse 6] Algerie représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e12
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Courant décembre 1993, le Centre Vinicole de la Champagne "PLUMECOQ'; dite ci-après C.V.C., a procédé au licenciement pour motif économique de son Directeur Général, Jean-Pierre Z....
Source officielleCour d'Appel
é la jonction des instances en comblement de passif dirigéesc/Monsieur Jean-Pierre X
6253cc36bd3db21cbdd8f7b3
30 mai 2012
30 mai 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d081
11 mars 2009
11 mars 2009
B --------------------- RG N : 08 / 00070 --------------------- Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91859
24 juin 2014
24 juin 2014
Jean-Pierre X... a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 26 juin 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc27
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Jean-Pierre X..., régulièrement assigné, n'a pas constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92920
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Jean-Pierre X...et sur la demande principale de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e2d
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Attendu qu' il est constant, que par lettre recommandée avec accusé de reception du 14 mai 1998, Jean-Pierre E... a notifie aux consorts X... la résiliation du bail commercial concemant les locaux sis
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb2
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Jean-Pierre X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8fb
15 septembre 2008
15 septembre 2008
BONNET G & JEAN-PIERRE Moulin de Gratoulet-87380 CHATEAU CHERVIX représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Philippe CLERC, substitué par Me CHAGNAUD, avocats au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fde5cdf8c23aa380b2b2df8
28 juin 2018
28 juin 2018
.] - Appel sur la compétence APPELANT Monsieur Jean-Pierre X... Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eba
9 mars 2004
9 mars 2004
. : 03/02482 Monsieur Jean-Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aaa
10 novembre 2015
10 novembre 2015
M Jean X... Mme Yvonne Y... épouse Z... M. Claude Z... M. Jean-Pierre Z... Mme Nicole B... M Jules Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85479
1 décembre 2000
1 décembre 2000
1989, - condamner Monsieur Jean Pierre X... à porter et payer à la concluante la somme de 9.000 francs par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamner Monsieur Jean Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa2
26 septembre 2001
26 septembre 2001
STUDIO JEAN-PIERRE, entreprise de photographie à l'Isle-sur-Sorgue (84800), à compter du 1er décembre 1990, en qualité de vendeuse, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8ddd8
9 mai 2011
9 mai 2011
Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d248
27 février 2009
27 février 2009
de préavis, l'indemnité de précarité, des dommages et intérêts et une indemnité au titre des frais irrépétibles ; Par jugement du 21 janvier 2008, le conseil des prud'hommes a débouté Jean-Pierre X.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a002
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Par déclaration reçue au greffe de cette Cour le 16 mai 2006 Jean-Pierre ZENONI, à qui cette décision n'a pu être notifiée par le greffe, en a relevé appel.
Source officiellePage 9 sur 2639