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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92936
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Sur cette parcelle étaient construits une maison d'habitation et un four.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85776
30 octobre 2001
30 octobre 2001
ARRET DU 30 OCTOBRE 2001 ----------------------- 00/01110 ----------------------- Jean-Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e6
26 juin 2013
26 juin 2013
BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Me Jean-Baptiste HUGUET (avocat au barreau de PARIS, SCP KUHN, toque : P 90) SCP P... ... 78601 MAISONS LAFITTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b438
19 février 2008
19 février 2008
Jean- Louis) réunie au folio 107 de la matrice 1911- 1932 au numéro 289 de 78 centiares.
Source officielle5e chambre civile
6358cdaac40aa805a7864c34
25 octobre 2022
25 octobre 2022
LABORATOIRE LUX CERAM prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean Baptiste ROYER de la SELARL
Source officielle1ère Chambre
63465966c024d1adffef769a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
la personne de son gérant ayant qualité de représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Maître VIEU de la SELARL JEAN-BAPTISTE
Source officielle2ème CH - Section 1
6785fda3e1c1941b1ee9808f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Paul GOSSEAUME, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9381f1ed98b447f4374
22 avril 2025
22 avril 2025
DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) agissant poursuites et diligences de son Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielle1ère Chambre
64a50c71b8594705dbfcc9ee
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, conseillers. GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX, Greffier.
Source officielle16e chambre
615e0ca0c25a97f0381f4ab9
22 mai 2014
22 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller
Source officielle16e chambre
615e0e20c25a97f0381f5275
5 février 2015
5 février 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a5
31 octobre 2013
31 octobre 2013
INTIMÉES : Me [G] [F] (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES (Me Jean-Baptiste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
OCTOBRE 2013 APPELANTE : Me BELAT DESPRAT (SELARL MJ SYNERGIE) Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d9cc25a97f0381f4e42
21 janvier 2015
21 janvier 2015
SELARL MJ SYNERGIE Me [I] [Z]- Mandataire liquidateur de SAS [E] CONSTRUCTIONS ISOTHERMES [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Flore PATRIAT, avocat au barreau de LYON substitué par Me Jean-baptiste
Source officielle12e chambre
64422a13d2fa6fd0f8040636
20 avril 2023
20 avril 2023
Versailles n° 383 744 059 MANTES INNOVAPARC [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Paul COUTURE de l'AARPI ABC ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 292 et Me Jean-Baptiste
Source officielle1re chambre sociale
6a17d52bcdc6046d4731477d
27 mai 2026
27 mai 2026
et dont le siège social est situé : [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et par Me Jean-Batiste ROYER
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88392
22 mars 2006
22 mars 2006
GROUPE AVIVA FRANCE 80 avenue de l'Europe 92270 BOIS COLOMBES représenté par la SCP JUPIN & ALGRIN - N du dossier 22015 assisté de Me Jean-Michel PERARD (avocat au barreau de PARIS) S.A.
Source officielle4e Chambre A
60328552a27559b911c0095a
18 janvier 2018
18 janvier 2018
APPELANTS Monsieur [V] [S] appelant et intimé demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean Baptiste TAILLAN de la SELAS LLC & ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Dorothée BRUNET
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69fc23f8cdc6046d47e1b11d
6 mai 2026
6 mai 2026
social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Simon COUVREUR de la SARL SARL D'AVOCATS MARIN-COUVREUR-URBAIN, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, substitué par Maître Fabienne JEAN-BAPTISTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f489
11 avril 2012
11 avril 2012
Il précise que les travaux consistaient en la rénovation, l'extension et la surélévation d'une bâtisse ancienne.
Source officiellePage 9 sur 27