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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01086_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Mme B a été blessée rue du Maréchal Joffre, aux alentours de 17 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732b
13 janvier 2005
13 janvier 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE CINQ *** APPELANT(E/S) Monsieur Olivier X... 39, boulevard Joffrery
Source officielle3ème chambre
659e4b0b553798000884746f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- 09 Novembre 2023 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 3]-(23/00317 [K] [M] Représentée par Me Anna SANCHEZ-THERENE, avocat au barreau de TOULOUSE Béatrice JOFFRES
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74df36bfc00008d68d6d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOCIETE GENERALE, représentée par Me Loren MAQUIN-JOFFRE de la SELARL A.K.P.R., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE - N° du dossier 130400-1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68e5f19bc9f36f05b4431759
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SIRIUS MEDIA PRODUCTIONS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric ROCHER-THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0489 Et assistée de Me Joffrey DELMOTTE substituant Me Sarah EL HAMMOUTI
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef1
26 février 2008
26 février 2008
intérêts à l' encontre de la SCI du Poisey, dit que la SA SAFER DE BOURGOGNE a valablement exercé son droit de préemption, rejeté l' action en responsabilité engagée à l' encontre de la SCP BERTRAND- JOUFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c32
1 octobre 2003
1 octobre 2003
HOTEL BEDFORD 45 Rue Maréchal Joffre 06000 NICE SNC agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL-
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b63e
1 octobre 2003
1 octobre 2003
HOTEL BEDFORD 45 Rue Maréchal Joffre 06000 NICE SNC agissant en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64a66078bbd03a05db965320
5 juillet 2023
5 juillet 2023
MEAUX - RG n° 19/01539 APPELANTE Madame [J] [U] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 3] née le 25 Juillet 1972 à [Localité 5] (92) De nationalité française représentée par Me Laetitia JOFFRIN
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd8581c
25 octobre 2001
25 octobre 2001
PANTALONS Y... 9 rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A. PANTACHAR 9 Rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A. PENTEINE 9 Rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A.R.L. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85900
25 octobre 2001
25 octobre 2001
PANTALONS Y... 9 rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A. PANTACHAR 9 Rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A. PENTEINE 9 Rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85904
25 octobre 2001
25 octobre 2001
PANTALONS Y... 9 rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A. PANTACHAR 9 Rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A. PENTEINE 9 Rue du Maréchal Joffre 72110 BONNETABLE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02531_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
située sur le ban de la commune de Holtzheim, dénommée Joffre II.
Source officielleChambre Sociale
627f48cc551627057d32df14
13 mai 2022
13 mai 2022
Victor Hugo - 93360 NEUILLY-PLAISANCE Représenté par Me Stéphanie VAIDIE, substituée par Me Alain TANTON, de la SCP AVOCATS CENTRE, avocats postulants, du barreau de BOURGES et par Me Stéphane JOFFROY
Source officielle16e chambre
61624a7da68110eae5b68ff7
5 juin 2014
5 juin 2014
à [Localité 2] - JAPON [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22387 Représentant : Me Stéphane JOFFROY
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL24279_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
ce logement doivent être admises en déduction ; - les dépenses de réparation, d'entretien et de réparation payées en 2014 et 2015 concernent le logement au rez-de-chaussée de l'immeuble à Saint-Jory
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
643e351f83146e04f531eb59
13 avril 2023
13 avril 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Claire Jouffrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b1d9e4ea48318f5ae60
18 octobre 2023
18 octobre 2023
JOFFO L'ARCADE, représentée par Me Alexis RUTMAN, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure civile) Nous, Sandra LEROY, magistrat de la mise en
Source officielleAvis
CADA:20140289
27 février 2014
27 février 2014
commerciaux suivants, dans le cadre de la mission d'expertise judiciaire qui lui a été confiée par ordonnance de la cour d'appel de Montpellier du 13 avril 2011 : 1) le local sis 33 avenue du Maréchal Joffre
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac41
25 octobre 2007
25 octobre 2007
en qualité de caution solidaire de l' entreprise auprès du CRÉDIT MUTUEL NICE JOFFRE ; Attendu que par jugement en date du 27 mai 2002, le Tribunal de Commerce de GRASSE a arrêté le plan de redressement
Source officiellePage 9 sur 25