Statuant à nouveau, - Accueillir l'appel de la société la société Mercedes Benz Financial Services France, - Le dire juste recevable et bien fondé, - Condamner M.

Subsidiairement, ils ont sollicité de voir « ramener à de plus justes proportions le montant de l'honoraires dus par les concluants ».

[K] [H] de l'ensemble de ses demandes, A titre subsidiaire - d'ordonner un partage de responsabilité, - de réduire à de plus justes proportions l'indemnisation du préjudice dont se prévaut M.

cour de': -Confirmer dans toutes ses dispositions le jugement déféré, En conséquence, -Débouter Madame [E] [X] de l'intégralité de ses demandes, A titre subsidiaire, -Réduire à de plus justes

de la SARL [Adresse 3] -Infirmer le jugement dont appel et statuer à nouveau : A titre principal -Débouter la société de l'ensemble de ses demandes, A titre subsidiaire -Réduire à de plus justes

La SCI Vaga a sollicité du premier président de réformer l'ordonnance querellée et de ramener le montant des honoraires réclamés par Monsieur [F] [G] à de plus justes proportions.

Subsidiairement, - Ramener à des plus justes proportions le montant des dommages-intérêts qui pourront être mis à la charge de la société Citya [Localité 1], - Déclarer la société Citya [Localité 1]

C'est donc à juste titre, par des motifs auxquels la cour renvoie également, que le tribunal a jugé que la résiliation avait eu lieu par un courrier daté du 1er octobre 2021, soit 15 jours après la mise

A titre subsidiaire : RAMENER à de bien plus justes proportions les demandes indemnitaires formulées par M. [C] [J]. MOTIFS Sur l'origine de l'inaptitude: Moyens des parties: M.

au titre de l'article 700 du code de procédure civile, en conséquence, . débouter Mme [L] de ses demandes de dommages et intérêts, à titre subsidiaire, . ramener les demandes Mme [L] à de plus justes

irrecevable en ses demandes pour défaut de qualité à agir ; à titre subsidiaire, juger que la clause figurant au contrat de location de site internet est une clause pénale et de la réduire à de plus justes

[U] [R] [H] doit être considéré comme irrecevable dès lors qu'il ne contient aucun moyen réel et sérieux de contestation de l'ordonnance querellée dès lors qu'ainsi que l'a exposé à juste titre le premier

Alphonse X...pris en qualité tant d'administrateur légal sous contrôle judiciaire que de tuteur de Madame Justa A... veuve X...

ARRET DU 30 avril 2008 N 715 / 08 RG 07 / 01917 JUGT Conseil de Prud'hommes de LILLE EN DATE DU 04 Juillet 2007 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT

Patrimoine, en raison de la mésentente entre les associés et à la désignation d'un liquidateur en vue de procéder aux opérations de liquidation et partage des dites entités, ordonner le retrait total pour justes

titre principal, CONSTATER l'absence de faute commise par Monsieur [A] le 21 mai 2023, En conséquence, REJETER la demande indemnitaire de Monsieur [O], A titre subsidiaire, RAMENER à de plus justes

Subsidiairement (pp. 20 à 22), la SCI demande à la cour d'appel d'user de son pouvoir souverain d'appréciation en modifiant le montant de l'astreinte « à de plus justes proportions » et en fixant le montant

[T] ; - Réduire à de plus justes proportions la demande formulée au titre de l'article 700 du code de procédure civile.